Séance du 1er février 2010

Ordre du jour

  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption d’un Procès Verbal
  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Garantie d’emprunts à l’OPHLM « CONFLUENCE HABITAT » pour l’opération de construction de 35
    logements situés rue Paredes à Montereau-Fault-Yonne
  • Rapport d’activité et compte administratif 2008 du SMEP
  • Modification des tarifs des activités socio culturelles
  • Personnel communal – Création de postes
  • Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration de la
    SEM SUD DEVELOPPEMENT
  • Remplacement d’un membre titulaire du conseil municipal au sein de la commission
    consultative des services publics locaux
  • Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
  • Subvention exceptionnelle
  • Subvention exceptionnelle à l’association « Quatro’l Trophy »
  • Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
  • Commerce centre ville FISAC n°1 – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Economie
    de l’Industrie et de l’Emploi
  • Travaux de restauration du retable de la collégiale Notre Dame et Saint Loup : – Demandes de
    subventions
  • Marché relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n°1
  • Marché relatif à la maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux
    Avenant n°1
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°2 »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1
    « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°3 »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°4 »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°6 »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°7 »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°2
    « Reconstruction du restaurant scolaire Pierre et Marie Curie rue Edmond Rostand »
  • Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2009
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la location longue durée
    de véhicules
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « la démolition et création
    de vestiaires au stade Jean Bouin » 2 lots
  • Suppression des captages d’eau potable de Courbeton – Publication et enregistrement de
    l’arrêté préfectoral n° 2009/DDEA/SEPR/455 en date du 10 Juillet 2009
Procès Verbal du 01/02/2010 Cahier du conseil municipal du 01/02/2010