Séance du 13 décembre 2010
ORDRE DU JOUR
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Adoption d’un Procès Verbal
- Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
- Rapports d’activités 2009 des EPCI
- Décision modificative – Budget Principal 2010
- Premiers investissements 2011
- Personnel Communal : adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de Seine et Marne
- Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien du stade « Jean Bouin »
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste en CDI de Chef de Projet de Cohésion Sociale…
- Tarifs 2011 des insertions de publicité dans le magazine « Confluences »
- Tarifs des insertions de publicité dans le 14ème numéro du magazine « Confluences »
- Remplacement d’une personnalité au sein de l’Agence Municipale du Bel Age
- Tarif des repas proposés aux résidents du foyer « Belle Feuille » pour l’année 2011
- Tarifs des sorties mensuelles et thés dansant pour l’année 2011
- Tarif des repas servis à domicile en semaine et le week-end pour l’année 2011
- Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2011
- Tarifs Atelier Informatique pour l’année 2011 au foyer « Belle Feuille »
- Tarifs Redevance pour l’année 2011 au foyer « Belle Feuille »
- Commerces du centre ville Demande de subvention auprès du Ministère de l’Economie de l’Industrie et de l’Emploi
- Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
- Sortie « Culture Pour Tous » remboursement de frais de transport de participant
- Dénomination du grand bassin de la piscine
- Tarifs du gala de catch en février 2011
- Validation des conventions d’objectifs et des avenants
- Subventions annuelles 2011
- Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2011
- Convention quadripartite de fourniture de chaleur – Habilitation à conclure
- Marché n°915 Résidentialisation de l’Ilot Paul Langevin – traitement des espaces extérieurs –avenant n°1
- Marché n° 925 Maîtrise d’&œlig;uvre : construction de vestiaire au stade « Jean Bouin » avenant n° 1
- Travaux de construction de vestiaires au stade « Jean Bouin » : Demande de subvention
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Aménagements extérieurs de la piscine lot 1 VRD, espaces verts, arrosage automatique »
- Délibération sur le principe de la délégation d’un service public communal parc de stationnement Rue Pierre Brossolette
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Dommages Aux Biens »
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Flotte Automobile »
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Protection Juridique »
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Responsabilités Communales et Risques Annexes »
- Recensement de la voirie classée dans le domaine public communal
- Année 2011 : reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades
- Secteur Jean Bouin cession Résidence Urbaine de France – désaffectation – déclassement du domaine public communal
- ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux : cession d’un local industriel 3, rue de la Maison Garnier
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 au marché n°930 « Déménagement du CSU avec migration de lien de transport de flux vidéo »
- Questions diverses.
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