Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

Nomination d’un secrétaire de séance

• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Vote des taux d’imposition 2011
• Approbation du Compte Administratif 2010 – Ville de Montereau
• Approbation du Compte Administratif 2010 – Activités Economiques assujetties à la TVA
• Approbation du Compte Administratif 2010 – ZAC Ville Haute
• Approbation du Compte Administratif 2010 – Résidence « Belle Feuille »
• Approbation du Compte de Gestion 2010 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du Compte de Gestion 2010 des Activités Economiques assujetties à  la T.V.A présenté par
• Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du Compte de Gestion 2010 des ZAC Ville Haute présenté par Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du Compte de Gestion 2010 de la Résidence « Belle Feuille » présenté par Monsieur le Receveur
• Municipal
• Affectation de l’excédent de fonctionnement 2010- Ville de Montereau
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2010 –Activités Economiques assujetties à la T.V.A
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2010 – ZAC Ville Haute
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2010 – Résidence « Belle Feuille »
• Adoption du Budget Primitif 2011- Ville de Montereau
• Adoption du Budget Primitif 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A.
• Adoption du Budget Primitif 2011 – ZAC DES ROUGEAUX
• Adoption du Budget Primitif 2011 – ZAC CARRÉ LANGEVIN
• Adoption du Budget Primitif 2011 – Résidence  « Belle Feuille »
• Utilisation des Fonds de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2010
• Utilisation des Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2010
• Cession de véhicule
• Personnel communal : Créations de postes – Modification du tableau des effectifs
• Personnel Communal : Création d’un poste – Etablissement d’un Contrat à Durée Indéterminée au poste de
• Directeur des Services Techniques
• Personnel Communal – Revalorisation salariale pour l’Attaché de Conservation du Patrimoine non titulaire
• Personnel Communal – Mise en place de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) pour le cadre d’emploi des Attachés
• Personnel Communal : Création d’un poste de médecin conseil vacataire au foyer « Belle Feuille »
• Personnel Communal : Recrutement d’une infirmière non titulaire pour le poste de Directrice de la Maison des Parents
• Modification d’un tarif – Sorties mensuelles 2011 – délibération n°238/2010
• Tarif spécial appliqué au transport pour un spectacle gratuit
• Festival « Montereau Confluences » 2011 : Vente des billets du festival par « Carrefour Spectacles » et « La FNAC »
• Signature d’une convention de partenariat entre la médiathèque Gustave Flaubert et la Bibliothèque Sonore de Meaux – subvention
• Tarifs de la billeterie Spectacles et Concerts – Conservatoire Gaston Litaize
• Opération « Vacances Pour Tous » pour l’année 2011
• Dispostif « SAC ADOS » 2011
• Fonds de Participation des Habitants – Subventions exceptionnelles
• Accès au 7^ème Art – Dispositif Cinébus – Dispositif Ciné Bel Age – Dispositif Ciné Pour Tous
• Subvention exceptionnelle – Association « Les Copains du Quartier »
• Subvention exceptionnelle – Convention d’Objectifs Association « L’Aquario Club »
• Contrat de sous-location entre la Ville et le SIRMOTOM
• Maison des Syndicats – Règlements intérieurs Conventions de mise à disposition des locaux entre la Ville et les Syndicats
• Signature de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2011-2013
• Marché n°506 relatif à l’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux – Avenant n°8
• Marché n°764 relatif à la maîtrise d’&&œlig;lig;uvre pour la reconstruction de l’orgue à la collégiale : avenant n°2
• Marché n° 931 relatif  au relogement de l’ABMS en bâtiments modulaires sur le parc de la Gramine Avenant n°2
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des espaces verts sur la commune de Montereau-Fault-Yonne
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location longue durée de véhicules
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maintenance et l’assistance à l’exploitation des fibres optiques, réseau et vidéoprotection de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’organisation de séjours en 2012 pour les personnes de 60 ans et plus
• Désignation des membres du jury de concours pour une mission de maîtrise d’&&œlig;lig;uvre relative au projet de Maison de la Seine sur le site du Vieux Château Saint-Maurice et approbation du programme
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation de la Maison Pour Tous
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux d’aménagement du quai des Bordes
• Aménagement du secteur de la gare : Définition des modalités de concertation préalable
• Aménagement du secteur de la gare : Acquisition du site ERDF rue du Châtelet
• Ancienne bibliothèque municipale Elsa Triolet : Désaffectation puis Déclassement du domaine public communal
• Patrimoine communal : Cession d’un bâtiment 49 et 51 rue Jean Jaurès / 1 rue Edmond Fortin
• Enquête publique : Classement et Déclassement du domaine public communal aux abords des ilôts H et M des ZAC des Rougeaux -Achèvement de la procédure
• Zone d’Aménagement Différé des Bords d’Eau – Modification de la Délégation du Droit de Préemption Urbain à l’AFTRP
• Classement dans le domaine public communal – Déclassement dans le domaine public communal triangle Boulevard Voltaire / rue Lavoisier / Chemin des Ormeaux – Lancement de la procédure
• Triangle Boulevard Voltaire / rue Lavoisier / Chemin des Ormeaux : Echanges fonciers Ville de Montereau Consorts / REFAUVELET
• ZAC CARRE LANGEVIN – Dénomination de voiries
• Questions diverses.

Procès Verbal du 29/04/2011 Cahier du conseil municipal du 29/04/2011