Séance du 4 février 2013

ORDRE DU JOUR

  • Nomination d’un Secrétaire de Séance
  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Installation d’un Conseiller Municipal
  • Installation d’un Conseiller Municipal
  • Remplacement d’un Elu au sein de la 3ème Commission
  • Remplacement d’un Elu au sein du « Comité de Jumelage »
  • Remplacement d’un Elu au sein de la « Commission Consultative des Services Publics Locaux »
  • Remplacement d’un Elu au sein de la «  Commission de Délégation de Service Public »
  • Remplacement d’un Elu au sein de la 4ème Commission
  • Remplacement d’un Elu au Sein du « Jury de Concours »
  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Rapport d’activité 2011 du Syndicat de traitement des déchets ménagers du Sud Seine-et-Marne (SYTRADEM)
  • Premiers investissements 2013 -Additif
  • Demande de garantie d’emprunt par la Résidence Urbaine de France
  • Festival Montereau Confluences 2013 : Occupation Temporaire du Domaine Public
  • Festival Montereau Confluences 2013 : Tarifs exposants Salle James SEMISOROFF
  • Festival Montereau Confluences 2013 : Tarifs Billets Festival
  • Festival Montereau Confluences 2013 : Vente des billets du Festival par la Société France Billet
  • Festival Montereau Confluences 2013 : Vente des billets du Festival par le réseau Ticketnet
  • Adhésion à la marque « Ville Impériale »
  • Patinoire Ville Haute
  • Convention de partenariat entre la ville de Montereau-Fault-Yonne et le Comité National de Liaison des Régies de Quartier (CNLRQ)
  • Le Plan Local d’Application de la Charte d’Insertion
  • Revalorisation des droits de Place pour les Foires et Marchés – Forains
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’accord-cadre lancé en application de l’article 33 du code des marchés publics (appel d’offre ouvert) relatif à la « Maîtrise d’&&œlig;lig;uvre pour l’étude, la restauration, la revalorisation du patrimoine historique : Collégiale Notre Dame et Saint Loup et Prieuré Saint Martin
  • Publication de la liste des Marchés passés par la Ville au titre de l’année 2012
  • Marché n° 983 – Construction d’un Stand de Tir- Avenant n° 2 – Moins Value sur montant total des travaux
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Député-Maire de signer un protocole transactionnel relatif à la mission d’assistance au montage d’une Zone d’Aménagement  Concerté sur le secteur de la gare avec l’Agence Eu. CREAL
  • Comité Secret
  • Questions diverses
Procès Verbal du 04/02/2013 Cahier du conseil municipal du 04/02/2013