Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Formation des commissions municipales
• Délégations générales au Maire de certaines attributions relevant de la compétence de l’Assemblée communale
• Pouvoirs du Maire – Délégation du Conseil Municipal – Gestion de la Dette
• Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (SITCOME)- Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Syndicat Mixte d’Etudes et Programmation Seine-et-Loing (SMEP)- Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Comité Technique Paritaire – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Commission Consultative des Foires et Marchés – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Commission Technique d’aide au ravalement et programme d’intérêt général – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Commission de sécurité – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Groupe de travail du Plan Local d’Urbanisme – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Commission d’appel d’offres – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Jury de concours – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Commission de délégation de service public – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Commission d’avis sur les candidatures à toute concession d’aménagement – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Commission consultative des Services Publics Locaux- Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Conseil d’Administration de Confluence Habitat – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Caisse des Ecoles – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Conseil d’Administration des Collèges et Lycées implantés sur la commune – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Conseil d’Administration de la SEM Sud Développement – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)- Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Comité d’Entraide aux Familles – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Amicale du Personnel Communal – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Comité de Jumelage – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Comité Local d’Insertion – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Comité de Gestion de l’APAJH – Institut Médico-Educatif – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Conseil de Surveillance de la Croix Rouge – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Agence du Bel Age – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Conseil de la vie sociale du Foyer Logement – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Conseil de Suivi de Site – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Débat d’Orientations Budgétaires
• Rapport d’activité 2012 du Sytradem
• Indemnités des Elus
• Mise en place de bip pour circuler dans le cimetière
• Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2014/2015
• Vente de produits dérivés lors du Bicentenaire de la bataille de Montereau
• Festival Montereau Confluences 2014 : Tarifs des billets
• Festival Montereau Confluences 2014 : Vente des billets du Festival par la Société France Billet
• Festival Montereau Confluences 2014 : Vente des billets du Festival par le réseau Ticketnet
• Subvention annuelle 2014 – Caisse des écoles
• Subvention exceptionnelle – Centre archéologique de PINCEVENT
• Sac Ados 2014
• Fête de Pâques
• Séjours hiver – été 2014
• Présentation de demandes de subventions Région Ile-de-France Année 2014 – Fonctionnement Politique de la Ville
• Fonds de participation des Habitants (F.P.H)
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’assistance juridique de cabinets d’avocats-conseils et contentieux
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maintenance et à l’assistance à l’exploitation des fibres optiques, réseau et vidéoprotection de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la reconstruction des vestiaires du Stade Jean Bouin
• Délégation de service public de chauffage en Ville Haute – Avenant n°4
• Délégation de service public de chauffage urbain- Rapport d’activité 2012