Séance du 28 mars 2022

Lundi 28 mars 2022 à 19 h

salle Sémisoroff – Halle Nodet 

5 bis boulevard du Maréchal Leclerc

 77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

Ordre du jour :

 

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de pouvoirs
  4. Adoption de procès-verbaux
  5. Grande cause municipale 2022 : La Parentalité
  6. Dénomination du Parvis du Majestic
  7. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les exercices budgétaires 2013 et suivants – L.243-9 du code des juridictions financières
  8. Approbation du Compte de gestion 2021 – Ville de Montereau
  9. Approbation du compte de gestion 2021 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.
  10. Approbation du Compte de gestion 2021 – Résidence Belle Feuille
  11. Approbation du Compte de gestion 2021 – Centre Municipal de Santé
  12. Approbation du Compte Administratif 2021 – Ville de Montereau
  13. Approbation du Compte Administratif 2021 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.
  14. Approbation du Compte Administratif 2021 – Résidence Belle Feuille
  15. Approbation du Compte Administratif 2021 – Centre de Santé
  16. Affectation de résultat 2021 – Ville de Montereau
  17. Affectation du résultat 2021 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.
  18. Affectation du résultat 2021 – Résidence Belle Feuille
  19. Affectation du résultat 2021 – Centre Municipal de Santé
  20. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion 2021
  21. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2021
  22. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes
  23. Indemnités des Elus
  24. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal Ville de Montereau
  25. Constatations de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau
  26. Constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants – exercice 2022
  27. Reprise de provision pour dépréciation d’actifs circulants
  28. Reprise de provision pour risque contentieux – Affaire MV BATIMENT
  29. Vote des taux d’imposition
  30. Adoption du Budget Primitif 2022 – Ville de Montereau
  31. Adoption du Budget Primitif 2022 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
  32. Adoption du Budget Primitif 2022 – Résidence Belle Feuille
  33. Adoption du Budget Primitif 2022 – Centre Municipal de Santé
  34. Signature d’une convention avec la Société Publique Locale (SPL) Montereau Porte de Paris pour un apport en compte courant d’associés
  35. Plan de Formation 2022-2024
  36. Modification du tableau des effectifs
  37. Modification du règlement du régime indemnitaire des agents
  38. Composition du Comité Social Territorial (CST)
  39. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la location et l’installation d’une patinoire mobile tout public pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  40. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la location de structures gonflables pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  42. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’adhésion à la centrale d’achat Ile-de-France pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  43. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la maîtrise d’œuvre pour la mise en œuvre du schéma directeur de la sécurité urbaine de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  44. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à des prestations de gardiennage pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  45. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause d’insertion sociale et de promotion de l’emploi dans les marchés publics et concessions de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  46. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs, de signalisation lumineuse sonore et des bornes de recharge pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  47. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 au marché de travaux de construction du Théâtre auditorium
  48. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux des communes de La Grande Paroisse, Valence en Brie, La Brosse Montceaux, Esmans, Salins, Noisy Rudignon, Saint Germain Laval, Montmachoux
  49. Cérémonie des champions

50 Subvention exceptionnelle – Association Colombophile l’Eclair de Montereau

  1. Subvention exceptionnelle – Amicale Franco Portugaise de Montereau et Environs
  2. Subvention exceptionnelle – Association Solidarité France Ukraine
  3. Adoption de la grille tarifaire du Conservatoire Gaston Litaize pour l’année scolaire 2022-2023
  4. Modification de secteur scolaire 2022/2023
  5. Partenariat avec Initiatives77 – Dispositif « Combo 77 »
  6. Règlement intérieur et grille tarifaire de l’Incubateur
  7. Modification du dispositif « Pass Permis Citoyen »
  8. Dénomination de voirie : Le Clos d’Alembert
  9. Création d’une commission communale pour l’accessibilité
  10. Participation au dispositif de relance de la construction durable
  11. Avis sur le devenir de Confluence Habitat dans le cadre de la loi Elan

62.Réaménagement du secteur Beaumarchais : Acquisition de la parcelle cadastrale AH 41 à Confluence Habitat

  1. Acquisition du Pavillon de Seine 24 rue Port de Fossés à Montereau-Fault-Yonne : additif à la délibération du Conseil Municipal du 31 janvier 2022
  2. Aide à l’installation de boitiers E85
  3. Escale fluviale des Deux Fleuves – Fixation des tarifs 2022
  4. Demande de dérogation à la règle du repos dominical
  • Pour votre parfaite information, l’organisation de cette commission respectera les règles sanitaires.

 

Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l’expression de mes salutations distinguées.

Compte rendu

PV définitif CM du 28-03-2022