Séance du lundi 30 janvier 2023
Lundi 30 janvier 2023 à 19 h 00
MAIRIE – Salle du Conseil
54 rue Jean Jaurès
77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE
Ordre du jour :
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Remerciements
- Délégations de pouvoirs
- Adoption de procès-verbaux
- Grande cause municipale 2023 : « Maitrisez notre impact sur la planète »
- Modification de la composition des commissions municipales
- Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
- Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’exercice 2023 Budget Principal – Abroge la délibération D_176_2022 (Premiers investissements 2023 – budget principal) du 05 décembre 2022
- Modification du tableau des effectifs
- Renouvellement de la convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour 2023
- Renouvellement de la convention relative au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
- Renouvellement de la convention d’adhésion au socle commun des prestations assurées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour 2023
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif aux services de restauration pour les scolaires (élémentaire- maternelle), la Petite Enfance et le Bel Age de la ville de Montereau-Fault-Yonne
- Agence du Bel Age – Modification des modalités de désignation des personnalités qualifiées
- Séjours du Bel Age – Modalités de participation financière de la Ville
- Cession de lots à la société LSRE au 9 place du Marché au Blé, 14 rue des Fossés, 2 place René Cassin et 22-24 rue Jean Jaurès à Montereau-Fault-Yonne
- ZAC des Bords d’Eau Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2021
- Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Montereau en vue de la réalisation de la ZAC des Bords d’Eau
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