Séance du 5 décembre 2016

  1. Nomination d’un Secrétaire de Séance
  2. Remerciements
  3. Délégation de Pouvoirs
  4. Fiscalité professionnelle unique- Approbation du rapport de la CLECT
  5. Constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants
  6. Décision Modificative n° 2 Budget annexe des Activités Artistiques
  7. Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
  8. Rapport annuel 2015 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine et Loing
  9. Rapport annuel 2015 de la CC2F
  10. Rapports 2015 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves (CC2F) sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement
  11. Rapports annuels 2015 du Syndicat de traitement des déchets ménagers du Sud Est Seine-et-Marne (SYTRADEM)
  12. Rapport annuel 2015 du réseau SIYONNE
  13. Rapport annuel 2015 du Syndicat de la Région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères (SIRMOTOM)
  14. Compte rendu annuel à la Collectivité 2015- SUD DEVELOPPEMENT
  15. Premiers investissements 2017
  16. Constitution d’une provision pour risque contentieux- Affaire KELLER FONDATIONS SPECIALES
  17. Demande de garantie d’emprunt par Trois Moulins Habitat SA
  18. Demande de garantie d’emprunt de SUD DEVELOPPEMENT
  19. Rattachement de l’OPH Confluence Habitat à la Communauté de Communes des Deux Fleuves à compter du 1er Janvier 2017
  20. Election d’un membre du Conseil Municipal pour siéger au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Fleuves (CC2F), à compter du 1er Janvier 2017
  21. Autorisation d’adhésion de la Communauté de Communes des Deux Fleuves au Syndicat Mixte Seine-et-Marne Numérique
  22. Création du Service « MONTEREAU DIGITALE ACADEMIE »
  23. Etablissement et signature d’une convention entre la Ville et le lycée André Malraux
  24. Etablissement et signature d’une convention entre la Ville et le Fondes de Dotation CA Brie Picardie Mécénat et Solidarité
  25. Création de 5 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
  26. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  27. Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  28. Recensement de la Population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
  29. Marché gourmand de Noël 2016- Tarifs exposants
  30. Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2017
  31. Tarifs 2017 des repas servis à domicile
  32. Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2017
  33. Tarifs atelier informatique pour l’année 2017 au Foyer Belle Feuille
  34. Tarifs des loyers pour l’année 2017 au Foyer Belle Feuille
  35. Changement d’organisation du multi-accueil « Au Confluent des Bambins »
  36. Participation aux frais de restauration scolaire des élèves monterelais fréquentant l’école du Sacré Cœur
  37. Vacances Intelligentes 2017
  38. Convention de partenariat entre la ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf Montereau la Forteresse
  39. Fête de printemps, fête de l’été, fête nationale, fête de l’automne et village de Noël-
  40. Partenariat tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux avec la commune de Misy-sur-Yonne
  41. Subvention annuelle globale
  42. Avenants et contrats d’objectifs
  43. Appel à projet : Dotation Politique de la Ville 2016
  44. Avenant technique Association Foncière Logement
  45. Présentation de la demande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France – Soutien aux contrats de ville
  46. Conventions locales d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur la propriété bâtie
  47. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le protocole transactionnel relatif aux délais d’exécution de chantier de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
  48. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché subséquent n° 3 relatif à l’accord cadre « missions de maîtrise d’œuvre pour l’étude, la restauration et la valorisation du patrimoine historique » avec le cabinet 2BDM
  49. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux
  50. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la fourniture de services de télécommunications et de maintenance d’infrastructures de téléphonie
  51. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la réfection de la voirie d’accès aux vestiaires Jean Bouin
  52. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le contrat relatif à la Délégation de Service Public pour l’exploitation des marchés forains à Montereau-Fault-Yonne
  53. Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2017
  54. Classement de voies dans le domaine public communal
  55. Patrimoine communal : cession au profit de la SEM SUD DEVELOPPEMENT Terrain de 34 m² Boulevard Voltaire Désaffectation – Déclassement du domaine public communal
  56. Patrimoine communal : cession au profit de la SEM SUD DEVELOPPEMENT Terrains d’environ 34 m² et 25m² situés Boulevard Voltaire (en attente de numérotation cadastrale)
  57. Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2017
  58. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
  59. ZAC DES BORDS D’EAU Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l’exercice 2015.
PV definitif 05-12-2016