Lundi 30 septembre 2024

Lundi 30 septembre 2024 à 19 h 00

Salle du Conseil

54 rue Jean Jaurès

77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

Ordre du jour :

Nomination d’un secrétaire de séance
Remerciements
Délégations de Pouvoirs
Communication au Conseil Municipal – Demande de protection fonctionnelle
Adoption de Procès-Verbaux
Grande cause municipale 2025 « Sciences et Culture »
Convention d’utilisation et contrat de licence de la marque « Bière de Montereau »
Décision modificative n°1 budget principal Ville de Montereau 2024
Décision modificative n°1 budget annexe Centre Municipal de Santé 2024
Décision modificative n°1 budget annexe Activités Economiques assujetties à la TVA 2024
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal Ville de Montereau
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement de la convention relative à l’organisation des concours et examens professionnels par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
Contrat d’assurance des risques statutaires
Rapport Social Unique sur les données 2023
Rapport annuel 2023 – SCIC ARL Campus Numérique de Montereau
Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (CCPM)
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à des prestations d’assurance pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché public relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la Halle Bernier de la ville de Montereau-Fault-Yonne
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer des procédures de marché public relatif à, d’une part la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre (MO) portant sur l’ensemble des travaux de réhabilitation et d’aménagement du parking Rustic de la place du calvaire ainsi que de la place Bosson et d’autre part, à la réalisation de la phase 1 relative aux travaux de réhabilitation et d’aménagement extérieur de la place Bosson
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la fourniture et livraison de pain et de viennoiserie à la cuisine centrale pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la phase 1 des travaux de réhabilitation de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup de la ville de Montereau-Fault-Yonne portant sur la stabilisation de la chapelle Sainte Geneviève et Sainte Anne, de la chapelle de la Vierge et du déambulatoire
Délégation de service public pour la production et la distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
Délégation de service public pour l’exploitation des marchés forains de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
Contrat de concession de service pour l’exploitation de mobilier urbain, de supports digitaux de l’information et d’affichage publicitaire de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
Convention de délégation de gestion de la Maison du Terroir à la SPL « Montereau, Porte de Paris » – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
Délégation de service public pour la gestion du théâtre « Le Majestic » de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à des prestations d’entretien des vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale et des restaurants scolaires de la ville de Montereau-Fault-Yonne
Label de la Région Ile-de-France pour « le patrimoine d’intérêt régional »
Marché de Noël – Tarifs des exposants
Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France
Gestion de la Réserve Naturelle Régionale de la colline Saint Martin et des Rougeaux – convention de partenariat avec Agrenaba
Mise en place du nouveau projet muséal des faïences – désaffectation du musée de la Faïence et déclassement du domaine public communal
Déclassement et cession parcelle AN 186 rue des Prés Saint Martin à la SCI Résilience et la SCI de l’Avenir
Cession à l’Association Diocésaine de Meaux d’une emprise foncière dans le cadre du projet de réhabilitation de l’église Notre Dame des Nations Place Jean XXIII à Montereau 77130 (parcelle cadastrale AE 89p)
Construction du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau : acquisition amiable à la Société LAFARGEHOLCIM-CIMENTS des parcelles AC 352, 346 et 258 situées au lieudit « La Folie » à Montereau