Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Adoption de procès-verbaux
• Rapports d’activités 2010 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de
• Montereau et ses Environs.
• Rapports d’activités 2010 du Syndicat de la région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères
• Rapports d’activités 2010 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine et Loing
• Rapports d’activités 2010 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
• Rapports d’activités 2010 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
• Rapports d’activités 2010 SUD DEVELOPPEMENT
• Premiers investissements 2012
• Transformation de poste à la piscine municipale
• Commission d’Appel d’Offres – Modification de sa composition
• Recensement de la population 2012
• Tarifs des repas proposés aux résidents du Foyer « Belle Feuille » pour l’année 2012
• Tarifs des sorties mensuelles et des thés dansants pour l’année 2012
• Tarifs des repas servis à domicile en semaine,le week-end et les jours fériés pour l’année 2012
• Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2012
• Tarifs de l’atelier informatique pour l’année 2012 au Foyer « Belle Feuille »
• Tarifs des loyers pour l’année 2012 au Foyer Belle Feuille
• Signature des conventions pour les interventions culturelles dans les écoles – Année scolaire 2011/2012
• Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
• Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés forains
• Règlement des marchés forains
• Transaction Mandon/Commune /Salariés suite à la résiliation anticipée de laDélégation de Service Public relative à la concession des Marchés Forains et des Fêtes Foraines
• Validation des conventions d’objectifs et des avenants
• Subventions annuelles 2012
• Séjours hiver 2012
• Convention entre la Maison de l’Emploi Sud Seine-et-Marne et la ville de Montereau-Fault-Yonne : « Application de la Clause Sociale »
• Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2012
• Marché 1027 – Extension du système de vidéo protection – Avenant n°1
• Reconstruction de l’Ecole Elémentaire Pierre et Marie Curie-Demande de Subvention
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la mise en place d’une régie publicitaire
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie CURIE
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’orgue de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup avec Monsieur GALTIER
• Année 2012 – Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades
• Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Annulation des délibérations du Conseil Municipal des 30 Mars et 09 novembre 2009
• Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Désaffectation et déclassement du domaine public communal du lot A
• Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Principe de déclassement du domaine public communal du lot B
• Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF lot A
• Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Promesse de vente lot B
• Modification de la délibération n°195/2011 relative aux tarifs de la Patinoire
• Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché relative à la mise en place d’un marché d’assurances-« Flotte automobile et risques annexes »
• Aménagement du Centre-Ville : Cession à la Société M et S Développement Immobilier
• Questions diverses.