Séance du 14 décembre

Ordre du jour

  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget ville
  • Rapports d’activités 2008 des EPCI
  • Premiers investissements 2010
  • Cession d’une partie des bâtiments modulaires de type ALGECO du groupe scolaire Jules Ferry
  • Décision modificative 2009 – Budget principal
  • Copropriétés rue des Chesnois – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) –
    Avenant n°2 à la convention – Modification
  • Demande de dérogation au repos dominical du personnel salarié de la société Gordon Choisy
  • Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2010
  • Convention entre la ville de Montereau et l’OPH « Confluence Habitat » pour la régularisation
    des conflits par la Médiation Sociale
  • Convention de location Ville / Confluence Habitat pour le Foyer Belle Feuille
  • Atelier informatique au Foyer Belle Feuille – Tarifs 2010
  • Tarifs redevance pour l’année 2010 au foyer Belle Feuille
  • Tarifs des repas servis à domicile en semaine et le week-end
  • Tarifs des repas proposés aux résidents du Foyer Belle Feuille pour l’année 2010
  • Tarifs des sorties mensuelles et thés dansant pour l’année 2010
  • Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (S.I.T.C.O.M.E) –
    Désignation de 2 délégués suppléants
  • Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages
  • Adoption d’un nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à « la fourniture de
    service de télécommunications» – 4 lots
  • Création d’un comité de pilotage du bicentenaire de la Bataille de Montereau
  • Modification du règlement d’utilisation des salles municipales
  • Partenariat « Culture Pour Tous »
  • Règlement d’inscription « Culture Pour Tous »
  • Subventions annuelles 2010
  • Validation des conventions d’objectifs et des avenants
  • Séjours hiver 2010
  • Rapport annuel sur la gestion du service public de l’assainissement collectif
  • Rapport annuel sur la gestion du service public d’eau potable
  • Année 2010 – Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades
  • Concertation préalable à la création d’un terminal à conteneurs dans la ZAE du Confluent
  • Projet de prescription d’un plan de prévention des risques technologiques autour des
    établissements Butagaz et Yara France sur le territoire des communes de Montereau et
    Cannes-Ecluse – Définition des modalités de concertation – Avis du Conseil Municipal
  • Secteur des Bords d’Eau – Bilan de la concertation et création de la Zone d’Aménagement
    Concerté des Bords d’Eau
  • ZAC des Bords d’Eau – Lancement d’une consultation d’aménageurs
  • Régularisation de la vente Sodame/Ville du terrain de la cuisine centrale
Procès Verbal du 14/12/2009