Séance du 14 décembre 2015

Ordre du jour :

  • Nomination d’un Secrétaire de Séance
  • Remerciements
  • Délégation de Pouvoirs
  • Rapport d’activité 2014 du réseau SIYONNE
  • Rapport d’activité 2014 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine et Loing
  • Compte-rendu annuel à la Collectivité 2014 SUD DEVELOPPEMENT
  • Rapport 2014 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves sur le prix et la qualité des services : –
  • Assainissement collectif – Assainissement non collectif – Eau potable
  • Admissions en non- valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
  • Garantie d’emprunt de Sud Développement pour le financement du projet d’aménagement de huit logements sociaux dans le bâtiment « la Tour des Associations »
  • Premiers investissements 2016
  • Prise en charge de familles réfugiées accueillies sur la commune
  • Commission d’appels d’offres – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
  • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Avis du Conseil Municipal
  • Adhésion de la commune de MONTEREAU-FAULT-YONNE à l’Association des Petites Villes de France
  • Création de 22 postes d’intervenants pour les Clubs Coup de Pouce CLE
  • Contrat d’Assurance des risques statutaires
  • Création de 8 postes en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi et de 4 postes en Emploi d’Avenir
  • Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Repas des V&&œlig;lig;ux du Maire au Personnel Communal
  • Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 2ème classe à temps non complet
  • Transmission dématérialisée au Département de Seine-et-Marne des avis de naissance et de décès des enfants de moins de 6 ans
  • Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
  • Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés forains
  • Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2016
  • Cultures du C&œlig;ur
  • Festival Montereau Confluences 2016 : Partenariats Entreprises
  • Festival Montereau Confluences 2016 : Vente des billets du festival par les réseaux Ticketnet et France billet
  • Charte d’utilisation de l’espace numérique de la Médiathèque Alain Peyrefitte
  • Tarifs des sorties mensuelles et des thés dansants pour l’année 2016
  • Tarifs atelier informatique pour l’année 2016 au Foyer Belle Feuille
  • Tarifs 2016 des repas servis à domicile
  • Tarifs appliqués pour l’année 2016 au Foyer Belle Feuille
  • Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’annéde 2016
  • Avenant au bail de l’Association TIDOUDOU
  • Séjours été 2016
  • Vacances Intelligentes – Stages sportifs et Culturels
  • Séjour hiver- été 2016
  • Projet « BOURSES DEFI »
  • Subvention Annuelle Globale
  • Avenants et contrats d’objectifs
  • Appel à projet Dotation Politique de la Ville 2015
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de gardiennage pour la commune de Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°5 relatif à la procédure négociée « Location bâtiments modulaires vestiaires stade J. Bouin »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché subséquent n°1 relatif à l’accord cadre pour la « fourniture et l’acheminement d’électricité pour les besoins de la commune »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché subséquent n°2 relatif à l’accord cadre pour la « fourniture et l’acheminement d’électricité pour les besoins de la commune »
  • Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’achat de consommables informatiques
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la démolition des cinémas du parking de la Faïencerie
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’achat de fournitures administratives pour les besoins des services de la Mairie de Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché subséquent n°2 relatif à l’accord cadre « mission de maîtrise d’&&œlig;lig;uvre pour l’étude, la restauration et la valorisation du patrimoine historique avec le cabinet 2BDM
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché de maitrise d’&&œlig;lig;uvre pour l’aménagement de la Place du Marché au Blé
  • Marché n°1126 lot 1 relatif aux contrôles périodiques annuels des installations électriques dans les bâtiments communaux – avenant n°3
  • Chapelle du Prieuré Saint Martin – Demande de subventions pour les travaux de réfection du sol
  • Lotissement du Hameau Saint Jean : Acquisition des voiries à l’euro symbolique en vue de leur incorporation ultérieure au domaine public communal
  • Rue du Gâtinais : acquisition à l’euro symbolique en vue de son incorporation ultérieure au domaine public communal
  • Aménagement d’un port de plaisance fluviale à Montereau : signature d’un protocole d’exclusivité avec la Société H2O
  • Patrimoine communal : cession au profit de Mme Isabelle POUSSIN d’un appartement au 3 rue de la Pépinière Royale
  • Dénomination de voirie : Place du Docteur Claude EYMARD-DUVERNAY
  • Site Natura 2000 « Carrière Saint Nicolas » Mission de suivi-animation du DOCOB 2ème année / Demande de subvention
  • Installations Classées pour la Protection de l’Environnement / Société ICO POLYMERS France : information au Conseil
  • Patrimoine communal : cession au profit de la SEM Sud Développement. Parcelles cadastrales AP 623 et 624 17 Place du Marché au Blé
Procès Verbal du 14/12/2015 Cahier du conseil municipal du 14/12/2015