Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Adoption de procès-verbaux
• Dotations de développement Urbain (DDU) 2014 – Demande de subventions
• Etude de diagnostic de restauration générale de la Collégiale Notre Dame et Saint-Loup – Demande de subventions
• Restauration de la Tour Sud de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup –Demande de subventions
• Contrat de concession du réseau de chauffage urbain de la Ville Haute – Règlement de service
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des espaces verts sur la commune de Montereau-Fault-Yonne
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°2 relatif à la procédure de marché de maîtrise d’&œlig;uvre sans concours pour les opérations de résidentialisation et requalification des espaces extérieurs îlots Descartes et Louis Braille à Montereau-Fault-Yonne (Lot 1)
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maîtrise d’&œlig;uvre pour l’aménagement de la place du marché au blé
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la réhabilitation du château des Amendes
• Désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrales AH 88 et 91 angle de l’Avenue Laennec et rue Honoré de Balzac
• Annulation de la délibération n°177/2012 du 24 septembre 2012 et cession au profit de M. Zakari ALOUANE des parcelles cadastrales AH 88 et 91 angle de l’Avenue Laennec et rue Honoré de Balzac
• Option TVA pour les activités artistiques
• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Taxe sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du cœfficient multiplicateur
• Taxe sur les surfaces commerciales – Fixation du cœfficient multiplicateur
• Mise en œuvre de la procédure de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
• Composition du Comité Technique
• Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun avec les établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Ecoles)
• Modification du temps de travail hebdomadaire des « Mamans Sécurités »
• Création d’un poste d’attaché – Responsable du Service Municipal de l’Emploi
• Création d’un poste au Conservatoire Gaston Litaize – Modification du tableau des effectifs
• Création de 44 postes d’intervenants pour l’action d’aide aux devoirs
• Condition de mise à disposition de véhicules municipaux aux agents municipaux
• Bons d’achat aux élèves méritants des lycées André MALRAUX et Flora TRISTAN
• Présentation de la programmation CUCS (ACSE)- Ville de Montereau-Fault-Yonne 2014 – Fonctionnement politique de la ville
• Réforme des rythmes scolaires – Nouvelle grille tarifaire de l’Accueil de Loisirs et de la Maison des Kids
• Fête de l’Automne
• Vacances Intelligentes
• Subvention exceptionnelle- Association « Bouge ta formation »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative l’installation d’une patinoire temporaire
• Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Actualisation du règlement intérieur AL-RAPE-MDK-APPS- Restauration scolaire
• Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2014-2016