Séance du 17 juin 2024

Lundi 17 juin 2024 à 19 h 00

MAIRIE – Salle du Conseil

54 rue Jean Jaurès

 77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

 

Ordre du jour :

  1. Nomination d’un Secrétaire de Séance
  2. Remerciements
  3. Délégation de pouvoirs
  4. Adoption de Procés-verbaux
  5. Adhésion au Groupement d’Intérêt Public ID 77 – Désignation d’un représentant
  6. Modification de la composition de l’AGORA
  7. Accord de coopération ORANGE/Ville de Montereau
  8. Rapport d’activité des services municipaux 2023
  9. Bilan des actions entreprises suite à la communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les exercices budgétaires 2019 et suivants du pôle Médical Municipal – L.243-9 du code des juridictions financières
  10. Garantie d’emprunt à 3F Seine-et-Marne pour le financement de l’opération B461L – construction de 20 logements situés 8 rue Victor Hugo
  11. Tarifs municipaux – Intégration de nouveaux dispositifs municipaux
  12. Modification du tableau des effectifs
  13. Université Pour Tous – Recours à des vacataires
  14. Classes à Thèmes – Recours à des vacataires
  15. Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du « Majestic »
  16. Adoption de la grille tarifaire du Majestic pour la programmation de la saison culturelle 2024-2025 et la commercialisation
  17. Convention de délégation de service public pour l’exploitation de la patinoire à la Société Publique Locale « Montereau Porte de Paris »
  18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’organisation des séjours 2025 pour les personnes de 60 ans et plus de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de réaménagement de l’aire de jeux du Parc de Noues de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  20. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de réaménagement de l’aire de loisirs de la rue des Dames de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  21. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer des procédures de marché public relatif à la réalisation de l’ensemble des travaux portant sur la mise en œuvre du schéma directeur de la sécurité urbaine de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’acquisition d’équipements de protection individuelle, de vêtements et chaussures de travail et/ou sécurité pour les besoins de l’ensemble des services municipaux de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  23. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif aux services de location longue durée de véhicules pour le parc automobile de la ville de Montereau-Fault-Yonne

24.Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’entretien des espaces verts

  1. Subvention de fonctionnement à l’Ecole de la 2ème Chance de Seine-et-Marne et désignation d’un représentant de la ville de Montereau-fault-Yonne au sein de l’association
  2. Subvention de fonctionnement à l’association Croix Blanche de Seine-Yonne-Loing
  3. Subvention exceptionnelle à l’association Style2Vie au Confluent
  4. Convention relative au versement d’une avance remboursable au Club Sportif Monterelais
  5. Dispositif « Chèque Champion » – Attribution d’une aide à l’association sportive du Collège Paul ELUARD
  6. Dispositif « Chèque Champion » – Attribution d’une aide à M. Moncef ABDELWAHED
  7. Frais de scolarité année scolaire 2023-2024
  8. Règlement intérieur du portage de repas à domicile
  9. Approbation de la convention portant création d’une entente intercommunale entre la ville de Montereau-Fault-Yonne et la ville de Saint-Germain-Laval pour l’organisation de la production mutualisée de repas destinés aux enfants des restaurants scolaires et aux crèches
  10. Adhésion de la ville de Montereau-Fault-Yonne à l’AGORES
  11. Approbation de la Charte collectivité active du Programme National Nutrition Santé
  12. Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2024-2025
  13. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la ville de Montereau à la Communauté de Communes du Pays de Montereau pour la réalisation de travaux d’espaces verts et de mobilier urbain rue Pierre de Montereau
  14. Cession foncière en bloc au profit de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
  15. Renouvellement de la Convention d’Intervention Foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France pour 3 ans
  16. Approbation du Règlement Local de Publicité
  17. Modification de la délibération n° D_56_2024 du 18 mars 2024 portant sur l’acquisition à la Société TECNOGRAVURA France d’un ensemble immobilier à usage industriel situé 3 rue de la Maison Garnier 77130 MONTEREAU (Parc d’Entreprises des Ormeaux) en vue d’y installer une école de production
  18. Construction du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau : acquisition amiable des parcelles AC 349 et 350 situées lieudit « La Folie » à Montereau
  19. Engagement de la procédure administrative de déclassement du domaine public communal dans le cadre du réaménagement de la place Beaumarchais
  20. Désaffectation de son usage public et déclassement du domaine public communal du rez-de-chaussée de l’immeuble situé 14 rue des Fossés à Montereau, propriété communale
  21. Avis de la commune de Montereau-Fault-Yonne sur la demande de modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Transports du Collectifs de Montereau et ses Environs (SITCOME)
  22. Classement de parcelles communales en Réserve Naturelle Régionale

Questions orales éventuelles

 

Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l’expression de mes salutations distinguées.

Délibérations                                                                               

D_93_2024 – Approbation du Règlement Local de Publicité

D_99_2024 – Classement de parcelles communales en Réserve Naturelle Régionale

D_97_2024 – Des affectation de son usage public et déclassement du domaine public immeuble 14 rue des Fosses

D_97_2024 – Annexe

D_96_2024 – Engagement de procédure administrative de déclassement du domaine public communal dans le cadre du réaménagement de la place Beaumarchais

D_95_2024 – Construction du centre d’Incendie et de Secours de Montereau – acquisition amiable des parcelles AC 349 et 350

D_96_2024 – Annexe

D_95_2024 – Annexe

D_94_2024 – Modification de la délibération n°D_56_2024 sur acquisition à la Sté TECNOGRAVURA

D_92_2024 – Renouvellement de la convention d’intervention Foncière avec l’EPFIF

D_92_2024 – Annexe

D_91_2024 – Cession foncière en bloc au profit de l’EPFIF

D_91_2024 – Annexe

AO-2428-25862024-07-04_09-27-283

AO-2428-18032024-07-03_09-09-227

D_98_2024- Avis de la commune sur les statuts du SITCOME

D_99_2024 – Annexe

D_98_2024 – Annexe

D_90_2024 – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage de la ville de la ville de Montereau à la CCPM pour la réalisation de travaux d’espaces verts et de mobilier urbain rue Pierre

D_90_2024 – Annexe

D_89_2024 – Carte Imagine’ R – Fixation des tarifs 2024-2025

D_88_2024 – Approbation de la Charte collectivité active du programme National Nutrition Santé

D_88_2024 – Annexe

D_87_2024 – Adhésion de la ville de Montereau- Fault-Yonne à l’AGORES

D_86_2024 – Approbation de la convention d’entente intercommunale entre Montereau et Saint Germain Laval – Cuisine Centrale

D_86_2024 – Annexe

D_85_2024 – Règlement intérieur du portage de repas à domicile

D_85_2024 – Annexe

D_84_2024 – Frais de scolarité année scolaire 2023-2024

D_83_2024 – Dispositif Chèque Champion – Attribution d’une aide à M. Moncef ABDELWAHED

D_82_2024 – Dsipositif Chèque Champion – Attribution d’une aide à l’oassociation sportive du Collège Paul Eluard

D_81_2024 – Convention relative au versement d’une avance remboursable au Club Sportif Monterelais

D_81_2024 – Annexe

D_80_2024 – Subvention exceptionnelle à l’association Style2Vie au Confluent

D_80_2024 – Annexe

D_79_2024 – Subvention de fonctionnement à l’association Croix Blanche de Seine-Yonne-Loing

D_79_2024 – Annexe

D_78_2024 – Subvention de fonctionnement à l’ecole de la 2ème Chance de Seine-et-Marne et désignation d’un représentant

D_78_2024 – Annexe

D_77_2024 – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’entretien des espaces verts

D_75_2024 – Aurotisation donnée à M. le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’acquisition des équipements de protection individuelle

D_74_2024 – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer des procédures de marchés public relatif – travaux portant sur la mise en oeuvre du schéma directeur de la sécurité urbaine

D_73_2024 – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer une procédure de marché public – travaux de réaménagement de l’aire de loisirs rue des Dames

D_72_2024 – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer une procédure de marché public – travaux de réaménagement de l’aire de jeux du parc des Noues

D_70_2024 – Convention de délégation de service public pour l’exploitation de la patinoire à la SPL Montereau Porte de Paris

D_70_2024 – Annexe

D_69_2024 – Annexe

D_69_2024 – Adoption de la grille tarfaire du Majestic pour la programmation de la saison culturelle 2024-2025 et la commercialisatin

D_69_2024 – Annexe 2

D_68_2024 – Avenant n1 à la convention de délégation de service public pour l agestion et l’exploitation du Majestic

D_68_2024 – Annexe

D_67_2027 – Classes à Thèmes – Recours à des vacataire

D_66_2024 – Université Pour Tous – Recours à des vacatires

D_65_2024 – Modification du tableau des effectifs

D_65_2024 – Annexe

D_64_2024 – Tarifs municipaux – Intégration de nouveaux dispositifs municipaux

D_64_2024 – Annexe

D_63_2024 – Garantie d’emprunt à 3F Seine-et-Marne pour le financement de l’opération de construction de 20 logement rue Victor Hugo

D_63_2024 – Annexe

D_62_2024 – Bilan des actions entreprise suite à la communication du rapport de la CRC sur pôle Médical Municipal

D_61_2024 – Rapport d’activité des sevices municipaux 2023

D_61_2024 – Annexe

D_60_2024 – Annexe

D_60_2024 – Accord de coopération ORANGE-Ville de Montereau

D_59_2024 – Modification de la composition de l’AGORA

D_58_2024 – Annexe

D_58_2024 – Adhésion GIP ID77 – Désignation d’un représentant

2024-OJS124-00383450-fr-ts

PV définitif CM du 17-06-2024 Compte-rendu sommaire CM du 17-06-2024