Séance du 21 septembre 2009

Ordre du jour

  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption des Procès Verbaux
  • Décision modificative 2009 – Budget principal – Budget annexe (Résidence Belle Feuille) –
    Budget annexe ZAC Ville Haute
  • Cession d’une cage à lancer
  • Garantie d’emprunts à la Société Trois Moulins Habitat pour la construction dans le cadre de
    l’ANRU de 53 logements collectifs et 5 maisons individuelles « ZAC Carré Langevin » à
    Montereau-Fault-Yonne.
  • Décision modificative 2009 – Budget principal
  • Copropriétés rue des Chesnois – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) –
    Avenant n°2 à la convention – Modification
  • Garantie d’emprunts à la société Trois Moulins Habitat pour la construction dans le cadre de
    l’ANRU de 28 logements collectifs (22 PLUS et 6 PLAI) rue des « Grandes Berges » à
    Montereau-Fault-Yonne
  • Garantie d’emprunt à l’OPHLM « Confluence Habitat » pour l’opération de réhabilitation de 56
    logements, situés rue Albert Camus à Montereau-Fault-Yonne
  • Création d’une commission extra municipale pour le développement du commerce en centre
    ville
  • Modification des indemnités liées à l’incendie des vestiaires du stade Jean-Bouin
  • Véhicules endommagés avenue de la Libération – Suite à la chute de branches
  • Avenant n°2 à la convention d’OPAH copropriétés rue des chesnois
  • Modification des tarifs des studios de répétition du Conservatoire de Musique
  • Travaux Médiathèque Halle Nodet – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur
    de l’Outre-Mer et des Collectivités Territoriales
  • « Culture Pour Tous » Edition de billets à 1 €
  • « Culture Pour Tous » Partenariat commune de la Grande Paroisse
  • Convention relative à la maintenance et à l’entretien des espaces résidentialisés immeubles
    des rues Chesnois et Fleur Bégné
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Reconstruction du restaurant scolaire Pierre et Marie Curie rue Edmond Rostand »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif « la location de bâtiments
    modulaires au stade Jean Bouin »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « l’opération de
    résidentialisation Ilot Paul Langevin – Traitement des espaces extérieurs » 3 lots
  • Comité Secret – Demande de rétrocession de concession
Procès Verbal du 21/09/2009 Cahier du conseil municipal du 21/09/2009