Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF)
• Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’organisation de séjours pour les personnes âgées de 60 ans et plus de Montereau-Fault-Yonne durant la période de Janvier à Décembre 2015
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif au marché « Organisation de séjours en 2014 pour les personnes de 60 ans – 4 lots »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fermeture extérieure du parc de la Gramine
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’éclairage de la piste d’athlétisme du stade Jean Bouin
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation des vestiaires du gymnase Chalmeau
• Subventions Région Ile-de-France 2014 pour la Ville de Montereau-Fault-Yonne – Fonctionnement politique de la Ville
• Retrait de la délibération n° 158/2013 du 23 septembre 2013 et adoption du principe de la mise en &&œlig;lig;uvre de la procédure d’expropriation sur les parcelles cadastrales AP 270, 271 et 562 situées 44 et 46 Rue Jean Jaurès
• Dénomination de voirie Rue de PAREDES
• Site NATURA 2000 « Carrière Saint Nicolas » Mission de suivi-animation du Document d’Objectifs (DOCOB) : Désignation du Président du Comité de Pilotage.
• Immeuble de 4 logements rattaché à l’Ecole Primaire du Petit Vaugirard : Désaffectation, déclassement du domaine public scolaire et intégration au domaine privé communal
• Association « La Seine en Partage » – Désignation d’un Elu du Conseil Municipal représentant la commune de Montereau-Fault-Yonne17. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
• Délégations Générales au Maire de certaines attributions relevant de la compétence de l’Assemblée Communale. Rectificatifs apportés à la délibération n° 4/2014 du 7 avril 2014
• Retrait par voie de démission, de la Commune de Montereau de l’Association « Loi 1901 » dénommée Mission Locale du Bassin Economique de Montereau-Fault-Yonne (MILOBEM)
• Pouvoir du Maire- Délégation du Conseil Municipal- Gestion de la Dette. Rectificatif apporté à la délibération n° 5/2014 du 7 avril 2014
• Escale Fluviale des Deux Fleuves – Fixation des Tarifs 2014
• Indemnité de conseil au Comptable Public
• Demande de garantie d’emprunt de Sud Développement pour le financement de la réalisation d’une Maison d’Assistantes Maternelles sur la commune de Montereau-Fault-Yonne
• Tarifs Municipaux 2014-2015
• Puces de Montereau
• Création d’un poste de rédacteur à temps non complet à raison de 24.5 heures par semaine de Responsable du Service Informatique
• Création d’un poste de rédacteur Responsable du Service Municipal de l’Emploi
• Cinéma Pour Tous 2014
• Vacances Pour Tous 2014
• Fête de l’Eté 2014
• Règlement Intérieur Accueil de Loisirs APPS/RAPE/
• Restauration ScolairePartenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Commune de la Brosse-Montceaux
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Communes de la Grande Paroisse et Cannes-Ecluse
• Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2013/2014 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
• Frais de scolarité année scolaire 2013/2014
• Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2013 de la société de Restauration ELIOR
• Nouveau règlement intérieur du Conservatoire Municipal de musique et d’art dramatique Gaston Litaize
• Festival Montereau Confluences 2014 : Conventions de Partenariat hors catégories
• Bicentenaire de la Bataille de Montereau- Récompenses du Concours pour les commerçants