Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Adoption de procès-verbaux
• Approbation du Compte Administratif 2012 – Ville de Montereau
• Approbation du Compte Administratif 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Approbation du Compte Administratif 2012 – ZAC des Rougeaux
• Approbation du Compte Administratif 2012 – ZAC Carré Langevin
• Approbation du Compte Administratif 2012 – Résidence Belle Feuille
• Approbation du Compte de Gestion 2012 – Ville de Montereau
• Approbation du Compte de Gestion 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Approbation du Compte de Gestion 2012 – ZAC des Rougeaux
• Approbation du Compte de Gestion 2012 – ZAC Carré Langevin
• Approbation du Compte de Gestion 2012 – Résidence Belle Feuille
• Vote des taux d’imposition 2013
• Affectation de l’excédent de fonctionnement 2012 – Ville de Montereau
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2012 – Résidence Belle Feuille
• Adoption du Budget Primitif 2013 – Ville de Montereau
• Adoption du Budget Primitif 2013 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Adoption du Budget Primitif 2013 – ZAC des Rougeaux
• Adoption du Budget Primitif 2013 – ZAC Carré Langevin
• Adoption du Budget Primitif 2013 – Résidence Belle Feuille
• Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2012
• Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2012
• Forum des parents – Rémunération de la psychologue
• Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2013/2014
• Escale Fluviale – Tarifs 2013
• Journée de la femme vendredi 8 mars 2013 « Place de cinéma offerte »
• Réforme des rythmes scolaires
• Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire municipale
• Additif à la délibération n°228/2012 « Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2013 »
• Tarif de l’entrée de la salle consacrée à la bataille de Montereau au musée de la Faïence
• Demande de subventions pour le Festival 2013
• Tarifs de la vente des ponchos et bouchons d’oreilles dans le cadre du Festival Montereau Confluences les 7 et 8 juin 2013
• Récompenses au concours « Maisons et balcons fleuris »
• Fonds de Participation aux habitants (F.P.H)
• Tarifs du gala de catch du 5 avril 2013
• Règlement intérieur des activités aquatiques de la piscine des Rougeaux
• Tarifs des inscriptions pour les structures ouvertes de la Ville
• Fête de Pâques
• Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de la Forteresse
• Sac Ados 2013
• Charte territoriale de relogement – Convention inter-bailleurs
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer et de signer le marché relatif à « l’achat et la maintenance de 26 copieurs numériques connectés noir et blanc neufs – Annule et remplace la délibération n°253/2012 du 10 décembre 2012
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la mission partielle de maîtrise d’&&œlig;lig;uvre pour la résidentialisation et requalification des espaces extérieurs de la place du Général BERTRAND
• Secteur Jules Ferry – Acquisition d’un local en VEFA : travaux supplémentaires – Avenant n°1
• Installations classées pour la protection de l’environnement – Carrières Société Nouvelle de Ballastières – Communication au Conseil Municipal
• Questions diverses

Procès Verbal du 25/03/2013