Séance du 26 mars 2018

Ordre du jour :

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Adoption de Procès-Verbaux
  5. Vote des taux d’imposition 2018
  6. Approbation du compte de gestion 2017 des Activités Artistiques présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  7. Approbation du compte de gestion 2017 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  8. Approbation du compte de gestion 2017 de la Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  9. Approbation du compte de gestion 2017 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  10. Approbation du Compte Administratif 2017 – Activités Artistiques
  11. Approbation du Compte Administratif 2017 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
  12. Approbation du Compte Administratif 2017 – Résidence Belle Feuille
  13. Approbation du Compte Administratif 2017 – Ville de Montereau
  14. Affectation de l’excédent d’exploitation 2017 – Activités Artistiques
  15. Affectation de l’excédent d’exploitation 2017 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
  16. Affectation de l’excédent d’exploitation 2017 – Résidence Belle Feuille
  17. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2017 – Ville de Montereau
  18. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017
  19. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2017
  20. Adoption du Budget Primitif 2018 – Activités Artistiques
  21. Adoption du Budget Primitif 2018 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  22. Adoption du Budget Primitif 2018 – Résidence Belle Feuille
  23. Adoption du Budget Primitif 2018 – Ville de Montereau
  24. Constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants – exercice 2018
  25. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODP)
  26. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODPP)
  27. Cession de l’usufruit de la marque « Brie de Montereau » à l’APVBM
  28. Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
  29. Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2018 – Le MAROC
  30. Modification du règlement de fonctionnement des 3 multi-accueils municipaux et de la ludothèque
  31. Chantier Jeunes Citoyens
  32. Cinéma Pour Tous 2018
  33. Vacances Pour Tous 2018
  34. Subventions exceptionnelles
  35. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de Noisy Rudignon
  36. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune d’Esmans
  37. Fonds de Participation des Habitants
  38. Autorisation donnée à la FIPNES d’utiliser des noms de domaine Digitale Académie propriété de la ville
  39. Subvention à Confluence Habitat pour le financement de programmes de construction (ANRU II)
  40. Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2017-2019
  41. Ivresse publique et manifeste : facturation du coût du transport de la personne interpellée et mesures de prévention par l’incitation aux soins
  42. Création d’une salle de Boxe – Demandes de subventions auprès du CNDS
  43. Création d’une salle de Boxe – Demande de subventions Régionales
  44. Contrat Intercommunal de Développement 2018-2020 – Demandes de subventions
  45. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fourniture de carburants
  46. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’achat de consommables informatiques
  47. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’assistance juridique de cabinets d’avocats – conseils et contentieux
  48. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la révision générale du PLU
  49. Institution du droit de préemption sur les baux commerciaux, les fonds artisanaux et fonds de commerce
  50. Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme

…. Questions diverses.

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2018

PV définitif du 26 mars 2018