Séance du 26 septembre 2011

ORDRE DU JOUR

  • Remerciements
  • Délégations de pouvoirs
  • Adoption de procès-verbaux
  • Décision modificative : Burdget principal 2011
  • Indemnité du Président de la SEM SUD DEVELOPPEMENT
  • Taxe sur la consommation finale d’électricité
  • Taxe sur les surfaces commerciales – Fixation du cœfficient multiplicateur
  • Avis sur le plan stratégique régional de santé (PSRS) – Ile de France
  • Frais de scolarité 2010/2011 et 2011/2012
  • Participation à la Scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2012/2011 et en 2011/2012 dans un établissement sous couvert avec l’Etat
  • Stages sportifs et culturels
  • Demande de subvention au Conseil Régional Ile de France 2011 – Fonctionnement Politique de la Ville-
  • Animation Sociale des Quartier
  • Présentation de la Programmation complémentaire ACSE Ville de Montereau-Fault-Yonne 2011-
  • Fonctionnement Politique de la Ville
  • Fête de l’Automne – Tarifs des Animations
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Construction d’un stand de tir sur le secteur des Rougeaux »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’éclairage public sur la commune de Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de Marché relative à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sens production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de Montereau-Fault-Yonne et de traitement de l’eau de la piscine municipale de la commune de Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le Marché relatif à l’aménagement du secteur Jules Ferry-Place JEan XXIII
  • Marché n°808 – Location Longue Durée du véhicule RENAULT TRAFIC immatriculé 510 ELF 77 – Demande de report de délai de réstitution
  • Marché n°809 – Location Longue Durée du véhicule RENAULT MASTER immatriculé 526 ELW 77
  • Marché n°813 – Location Longue durée des véhicule minibus immatriculés 508 ELF 77 et 509 ELF 77 – Demande de report de délai de réstitution
  • Création de la MQVH, structure jeunesse dans les anciens locaux de la Gendarmerie – Demande de subvention au titre de dotation. Développement Urbain
  • Marché n°984 relatif aux travaux de construction d’un Aquario-Club sur le site des Rougeaux – Avenant n°1
  • Désaffectation/Déclassement du domaine public communal de l’ancien Conservatoire Municipal de Musique 19, rue des Arches / 11 Boulevard de la République
  • Locaux 11 et 13, rue des Fossés : Conclusion d’un bail professionnel avec la Croix Rouge
  • Hameau de Saint Jean : Dénomination des Voiries
  • Questions diverses
Cahier du conseil municipal du 26/09/2011