Séance du 27 mars 2017

Ordre du jour :

  1. Nomination d’un Secrétaire de Séance
  2. Délégations de Pouvoirs
  3. Adoption de Procès-Verbaux
  4. Vote des Taux d’imposition 2017
  5. Approbation du compte de gestion 2016- Activités Artistiques présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  6. Approbation du compte de gestion 2016- Activités économiques assujetties à la T.V.A présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  7. Approbation du compte de gestion 2016 – Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  8. Approbation du compte de gestion 2016- Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  9. Approbation du compte administratif 2016- Activités Artistiques
  10. Approbation du compte administratif 2016- Activités économiques assujetties à la T.V.A
  11. Approbation du compte administratif 2016 – Résidence Belle Feuille
  12. Approbation du compte administratif 2016- Ville de Montereau
  13. Affectation de l’excédent d’exploitation 2016 – Activités Artistiques
  14. Affectation de l’excédent d’exploitation 2016 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  15. Affectation de l’excédent d’exploitation 2016 – Résidence Belle Feuille
  16. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2016 – Ville de Montereau
  17. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2016
  18. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile De France 2016
  19. Adoption du budget primitif 2017 – Activités Artistiques
  20. Adoption du budget primitif 2017 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
  21. Adoption du budget primitif 2017 – Résidence Belle Feuille
  22. Adoption du budget primitif 2017 – Ville de Montereau
  23. Constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants – Exercice 2017
  24. Subvention exceptionnelle à l’Union des Maires de Seine-et-Marne et des Présidents d’Intercommunalité
  25. Signature d’un partenariat avec le CNED (Centre National d’Etudes à Distance)
  26. Convention de partenariat entre la Digitale Académie et l’Ecole de Management de Grenoble (GEM)
  27. Demande d’agrément au titre de l’engagement de services civiques
  28. Validation des éléments de règlement intérieur de la Digitale Académie
  29. Acquisition de la marque « Brie de Montereau »
  30. Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  31. Adhésion au Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses Environs (SITCOME) des communes de Courcelles-en-Bassée, Salins et Echouboulains – Modification des statuts du SITCOME à cet effet
  32. Logement de fonction pour nécessité absolu de service pour un emploi fonctionnel
  33. Festival Montereau Confluences 2017 : Ventes des Produits Publicitaires et mise à disposition d’un bar VIP
  34. Festival Montereau Confluences 2017 : Tarifs des commerçants (non alimentaire) sur le Parc des Noues
  35. Etablissement et signature d’une convention entre la ville et l’Association des Amis de la Danse au Conservatoire municipal de Montereau
  36. Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux
  37. Escale fluviale des deux Fleuves – Fixation des tarifs 2017
  38. Chèque de garantie pour la réservation d’un stand au salon du recrutement, de l’Emploi, de la Formation et de la Création d’Entreprise
  39. Attributions « BOURSES DEFI »
  40. Modification de la Grille de participation pour les séjours 2017 – Annule et remplace la délibération n° D_183_2016 du 7/12/2016
  41. Modification de la délibération D_187_2016 du tarif appliqué pour 2017 des repas servis à la Résidence Belle Feuille
  42. Subvention exceptionnelle – Association CAP Montereau
  43. Subvention exceptionnelle- Les Amis du Conservatoire
  44. Subvention exceptionnelle – Cristal –Musée Espace Gaïa
  45. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commue de Laval-en-Brie
  46. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de Saint-Germain-Laval
  47. Règlement intérieur relatif à l’utilisation des équipements sportifs de la ville
  48. Dénomination des « vestiaires Michel DESCHEEMAEKERE » au stade Jean Bouin
  49. Montereau Plage 2017
  50. Fonds de Participation des Habitants
  51. Dotation Politique de la Ville 2016
  52. Appel à projet Dotation Politique de la Ville 2017
  53. Avenant à la charte de gestion urbaine de proximité signée le 07/12/2007
  54. Attribution de subvention au dispositif : Clubs coup de pouce clé
  55. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Marie de lancer un accord-cadre relatif à la « maîtrise d’œuvre pour l’étude, la restauration, la revalorisation du patrimoine historique : collégiale Notre Dame et Saint Loup et Prieuré Saint Martin »
  56. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée de la réhabilitation du Gymnase Robert Chalmeau – Lot 1 : démolition, maçonnerie, carrelage-faïence, aménagements extérieurs
  57. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée de la réhabilitation du Gymnase Robert Chalmeau – Lot 6 : plomberie, chauffage, VMC
  58. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Marie de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de résidentialisation et d’aménagement des abords de la rue des Grès et l’avenue de Surville
  59. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la résidentialisation et requalification des espaces extérieurs de la résidence Camus
  60. Publication de la liste des marchés conclus par la ville au titre de l’année 2016
  61. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer un accord-cadre relatif à la location de matériel, de sonorisation, de vidéo et de lumière, avec ou sans mise à disposition de techniciens, pour le déroulement des manifestations culturelles et animations de la ville
  62. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la sécurisation du Parc des Noues
  63. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de gardiennage pour la commune de Montereau-Fault-Yonne
  64. Convention relative à l’équipement d’une station multimodale de covoiturage à Montereau-Fault-Yonne
  65. Marché n° 624 Maîtrise d’œuvre portant sur la résidentialisation et la requalification des espaces extérieurs de la ville haute pour les îlots Braille et Descartes – Avenant n° 4 (annule et remplace l’avenant n° 3)
  66. Marché n° 1526- Maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – avenant N°1
  67. Renouvellement de la concession publicitaire de la Ville – Signature du contrat d’occupation du domaine public entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et la Société JC Decaux France
  68. Rétrocession du terrain d’assiette du lycée Gustave Eiffel à la Région Ile-de-France
  69. Modification du périmètre d’attribution de la subvention municipale d’aide au ravalement de façade
  70. Bail Associatif

Conformément à la loi NOTRE de 2015 et à son Décret d’application n° 2016-834 du 23 juin 2016, veuillez trouver ci-après les documents budgétaires ci-après :

 

PV du 27 mars COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 29-05-2017