Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de Pouvoirs
• Adoption d’un Procès Verbal
• Débat d’Orientations Budgétaires
• Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des collèges et lycées implantés sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
• Décharge de responsabilité et recours gracieux – Débet sur la régie de recette pour l’encaissement des spectacles – Festival Montereau Confluences 2010
• Garantie d’emprunt à la Résidence Urbaine de France pour l’opération de construction de 60 logements situés « secteur Jean Bouin » rue Guy Boniface
• Premiers investissements 2011 – Additif
• Clôture du budget annexe des ZAC Ville Haute
• Escale fluviale des deux fleuves – transfert de compétence
• Escale fluviale des deux fleuves – Fixation des tarifs 2011
• Convention pour la gestion de la capitainerie
• Convention avec la CC2F pour la location des locaux de la capitainerie
• Modification du tableau des effectifs des emplois permanents de la Collectivité -Intégration des contrôleurs territoriaux et des techniciens supérieurs dans le cadre d’emplois des techniciens territoriaux
• Personnel communal Création de postes Modification du tableau des effectifs
• Personnel Communal – Création de deux postes d’attachés contractuels – Modification de la délibération du 8 novembre 2010
• Personnel Communal – Création d’un poste d’infirmière de classe normale
• Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
• Bon de réduction à l’occasion de la journée de la femme
• Logements municipaux  Réévaluation des loyers
• Festival Montereau Confluences 2011 – Partenariat entreprises
• Festival Montereau Confluences 2011 – Occupation temporaire du domaine public
• Festival Montereau Confluences 2011 : Tarifs des billets
• « Culture pour tous » édition de billets à 1 €
• Adhésion à l’association « Brie et Champagne 1814 »
• Acquisition de matériels d’atelier de faïencerie
• Location des salles aux associations de Montereau
• Subvention exceptionnelle à la section Boxe Française du Club Sportif Monterelais
• Subvention exceptionnelle à l’association « Fer et Enclume d’Episy »
• Adoption des règlements du Pôle Multimédia et des Ateliers Sociolinguistiques de la Maison des Familles
• Convention de partenariat entre la Ville de Montereau et le Golf de Montereau la Forteresse
• Création d’un nouveau tarif d’accès à la piscine des Rougeaux
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
• Convention Club Sportif Monterelais école multisports
• Travaux de réfection du retable de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup – Demande de subventions
• Travaux de réfection du tableau de la Sainte Famille de la collégiale Notre Dame et Saint Loup – Demande de subventions
• Travaux de réfection de vitraux et nettoyage de l’alcôve à la collégiale Notre Dame et Saint Loup : Demande de subventions
• Demande de subvention ADEME -Management Environnemental des Collectivités
• Requalification de la Zone d’Activités Economiques – Demande de subventions
• Marché n°931 relatif au relogement de l’ABMS sur le Parc de la Gramine – Avenant n°2
• Contrat de concession du service de distribution d’énergie calorifique de Montereau-Fault-Yonne Avenant n°3
• Reclassement de la réserve naturelle – Demande de subvention pour le diagnostic écologique
• Concours de maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie – attribution du marché – désignation du maître d’&&œlig;lig;uvre
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 relatif à la procédure négociée « location de bâtiments modulaires au stade Jean Bouin »
• Désignation des membres du jury de concours pour une mission de maîtrise d’&&œlig;lig;uvre relative à la création d’une salle de spectacle et approbation du programme
• Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2010
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché de maîtrise d’&&œlig;lig;uvre relative à la « réhabilitation de l’ancienne usine BERNIER et sa réaffectation en Hall d’exposition, de réunion et de banquet »
• Autorisation donnée  à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant : « Assurance Dommages aux Biens »
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant : « Assurance Responsabilité communales et risques annexes »
• ZAC des Bords d’Eau – Désignation d’un aménageur et approbation du traité de concession
• Exercice du Droit de Préemption Urbain
• Hameau Saint Jean 16 rue Henri Barbusse – Cession foncière au profit de Monsieur et Madame JEAN MARIE
• Acquisition auprès de la Société GROUPAMA de locaux vacants 11 et 13 rue des Fossés
• Projet de prescription d’un Plan de Prévention des Risques Technologiques autour de l’Etablissement BUTAGAZ sur le territoire des communes de Montereau-Fault-Yonne et Cannes-Ecluse – Définition des modalités de concertation – Avis du Conseil Municipal
• Questions diverses

Procès verbal du 03/03/2011 Cahier du conseil municipal du 03/03/2011