Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour

• Remerciements
• Délégations de Pouvoirs
• Adoption d’un Procès Verbal04- Approbation du Compte Administratif 2009 – Ville de Montereau
• Approbation du Compte Administratif 2009 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Approbation du Compte Administratif 2009 – ZAC Ville Haute
• Approbation du Compte Administratif 2009 – Résidence Belle Feuille
• Approbation du Compte de Gestion 2009 – Ville de Montereau
• Approbation du Compte de Gestion 2009 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Approbation du Compte de Gestion 2009 – ZAC Ville Haute
• Approbation du Compte de Gestion 2009 – Résidence Belle Feuille
• Affectation de l’excédent de fonctionnement 2009 – Ville de Montereau
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2009 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2009 – ZAC Ville Haute
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2009 – Résidence Belle Feuille
• Utilisation des Fonds de solidarité 2009 de la Région Ile-de-France
• Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2009
• Vote des taux d’imposition 2010
• Adoption du Budget Primitif 2010 – Ville de Montereau
• Adoption du Budget Primitif 2010 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Adoption du Budget Primitif 2010 – ZAC Ville Haute
• Adoption du Budget Primitif 2010 – Résidence Belle Feuille
• Dissolution du Syndicat Intercommunal pour la construction, le fonctionnement et l’entretien des établissements de premier cycle de Montereau
• Garantie d’emprunt à Confluence Habitat pour l’opération de construction de 80 logements situés rue Jules Ferry
• Garantie d’emprunt à Confluence Habitat pour l’opération de construction de 15 logements situés rue Schweitzer
• Garantie d’emprunt à Confluence Habitat pour la construction de 10 logements rue Laënnec
• Garantie d’Emprunt à Confluence Habitat pour la construction de 50 logements Rue Paredes
• SEM Sud Développement – Augmentation du capital social
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• Création de concessions perpétuelles
• Personnel Communal – Régime indemnitaire filière technique – Prime de service et de rendement
• Séjours 2010 – Modification de tarifs
• Modifications des secteurs scolaires
• Communication au conseil municipal du rapport d’activité de restauration Avenance
• Enseignement et Santé
• Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
• Désignation des membres du jury de concours pour une mission de maîtrise d’&œlig;uvre relative à la reconstruction de l’école élémentaire Curie
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux « aménagements extérieurs de la piscine »
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à la « 43- mise en place d’un système de protection subaquatique »
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « l’opération de résidentialisation Ilot Paul Langevin – Traitement des espaces extérieurs » Lot 2 espaces verts
• Festival Montereau Confluences 2010 : Partenariat Entreprise
• Festival Montereau Confluences 2010 : Tarifs des billets
• Festival Montereau Confluences 2010 : Occupation temporaire du domaine public
• Festival Montereau Confluences 2010 : Vente de billets du festival par Carrefour Spectacles et la FNAC
• Festival Montereau Confluences 2010 : Demande de subventions Gala de Catch 2010
• Subvention exceptionnelle de 150 € à l’association UNAFAM
• Subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’association “Les Aiglons”
• Opération « Vacances Pour Tous »
• Partenariat « Vacances Pour Tous »
• Règlement d’inscription « Vacances Pour Tous »
• Convention avec le Golf de la Forteresse / Initiation à la pratique du golf
• Tarifs de la nouvelle piscine
• Subvention exceptionnelle à « Ciné Montereau Point Com »
• Séjours été 2010
• Fond de participation aux habitants
• Marché n° 854 – Entretien des aires de jeux des écoles maternelles, crèches, centre de loisirs et squares publics
• Marché n° 890 relatif à la maintenance préventive et corrective des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n°2
• Marché n° 891 relatif à la maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux
• Marché n° 900 – Halle Nodet : Salle d’exposition, Village associatif, médiathèque, logement gardien
• Concession du service de distribution d’énergie calorifique de la Ville Haute de Montereau
• Fault-Yonne – Avenant n° 2 76
• Entretien des espaces verts sur la commune – Modification de la formule de révision des prix suite à la suppression d’indice par l’INSEE – Avenants aux marchés n° 844, 845, 846, 847 77
• Marché relatif à l’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : Avenant n°7 78
• Création d’un bassin de stockage des eaux pluviales – Convention entre la ville et la Communauté de Communes des Deux Fleuves
• Acquisition de deux véhicules électriques pour les services techniques municipaux – Demande de subvention
• Patrimoine communal : cession d’un local copropriété 4 rue des Récollets
• Acquisition de serres horticoles – commune de la Brosse Montceaux
• Patrimoine communal : cession d’un local industriel 1 rue Roberte Boucher – ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux
• Patrimoine communal : cession d’un terrain Chemin de la Fontaine des Rougeaux
• ZAE du Confluent : cessions foncières – Conclusion d’un accord-cadre Ville de Montereau / Port
• Autonome de Paris / Réseau Ferré de France et Société Sud Développement
• Secteur Jean Bouin : cession foncière I3F
• Création d’une opération d’aménagement rue Gué Pucelle
• Lancement d’une procédure de passation d’une convention d’aménagement rue Gué Pucelle
• Subvention à l’association « Groupement des Commerçants du Confluent »
• Autorisation donnée à la Communauté de Communes des Deux Fleuves d’élaborer un règlement de voirie intercommunal
• Comité secret – Approbation d’un protocole transactionnel entre la commune et un agent communal
• Comité secret – Abandon de créance
• Comité secret – Abandon de créance

Procès Verbal du 31/03/2010 Cahier du conseil municipal du 31/03/2010