Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Adoption de procès-verbaux
• Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Montereau « Confluence Habitat » pour le financement relatif à une opération de réhabilitation de 92 logements situés 1 rue des Grès à Montereau
• Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat « Confluence Habitat » pour la réhabilitation de 149 logements situés du 1^er au 17 Place Diderot à Montereau
• Revalorisation des tarifs municipaux
• Admissions en non valeur de produits irrécouvrables sur le budget activités économiques assujetties à la TVA
• Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
• Concession de logement pour nécessité absolue de service au gardien du stade Jean Bouin – Attribution d’un logement provisoire- Changement d’adresse de ce logement
• Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2011/2012
• Modification des règlements des ludothèques et des Relais Assistantes Maternelles de la Ville de Montereau
• Modification du règlement intérieur commun aux 2 crèches municipales
• Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2010 de la société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
• Modification du secteur scolaire des écoles Pierre et Marie Curie
• Frais de scolarité 2010/2011
• Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2010/2011 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
• Festival Montereau Confluences 2011- Partenariats hors catégories
• Médiathèque Halle Nodet – Demande de subvention auprès du Conseil Général
• Modification du Règlement de fonctionnement du F.P.H
• Fonds de Participation des Habitats (F.P.H)
• Quartier en fête
• Présentation de la programmation CUCS Ville de Montereau-Fault-Yonne 2011- Fonctionnement politique de la Ville
• Séjours été 2011
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de la Brosse-Montceaux.
• Subvention exceptionnelle –  Association UAM
• Association les Peintres Amateurs Monterelais les 3 M – Dissolution
• Subvention Exceptionnelle – Lycée Horticole de Forges
• Subvention Exceptionnelle – CSM Section Boxe Française
• Apprentissage de la natation
• Gala de Catch
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de déconstruction de la tribune et vesiiaires Chalmeau
• Délibération modificative de la délibération n° 100/2011 – Désignation du président suppléant du jury de concours- Projet de la Maison de la Seine
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation de la salle F. MITTERRAND
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux de réhabilitation du Centre Social
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de reconstruction des vestiaires du stade Jean Bouin
•  Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de reconstruction de la tribune et vestiaires Chalmeau
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’extension du système de vidéoprotection
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’aménagement paysager des caves St Nicolas
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer à l’avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la construction d’un aquario club sur le site des Rougeaux
• Acquisition à Confluence Habitat des Locaux vacants de l’ancienne gendarmerie de Surville, 1 avenue Laënnec
• Création de la MQVH Structure Jeunesse dans les anciens locaux de la Gendarmerie – Demande de Subventions
• Création de la Maison de la Seine – Demande de subventions
• Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : avis du Conseil Municipal
• ZAC des Ormeaux : Cession à la Société EKZ
• Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « Copropriétés en difficulté » Rue des Chesnois : Signature de conventions de Préfinancement des subventions publiques.
• Site Natura 2000 Carrière Saint Nicolas Convention avec la DRIEE.
• Extension de l’école maternelle Victor Hugo – Acquisition de la parcelle cadastrale AV371 auprès de Monsieur et Madame SOULIE
• Acquisition de l’immeuble vacant 23 rue Jean Jaurès / 2 et 4 Rue Paul Delair : ancien magasin « SYMPA »
• Garantie d’Emprunt à la SEM Sud Développement pour le financement relatif à l’opération de construction des nouveaux locaux à la société ERDF dans le cadre de projet de développement urbain du secteur de la gare de Montereau
• Questions diverses