Séance du 6 juillet 2009
Ordre du jour
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Adoption des Procès-Verbaux
- Montereau 2030 : Objectif éco-ville.
- Délégations générales au Maire de certaines attributions relevant de la compétence de
l’assemblée communale – Additif à la délibération n° 2/2008 du 15 mars 2008 - Revalorisation des tarifs municipaux
- Legs à la Résidence Belle Feuille
- Décision modificative – – Budget principal 2009 – Budget annexe activités économiques 2009 –
Budget annexe Résidence Belle Feuille 2009 - Garantie d’emprunts à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour l’opération de construction de 11
logements situés rue Laennec à Montereau-Fault-Yonne - Garantie d’emprunt à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat »pour l’opération de réhabilitation de 57
logements situés du 02 au 10 rue Racine à Montereau-Fault-Yonne - Garantie d’emprunt à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour la réalisation de divers travaux
sur son patrimoine situé à Montereau-Fault-Yonne - Personnel communal – Transformations et création de postes au Conservatoire Gaston Litaize
- Personnel communal – Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non
complet 16 heures par semaine - Lancement d’une consultation d’aménageur pour l’aménagement et l’équipement de la ZAC
Alembert - Frais de scolarité 2008/2009
- Avenant n°1 au contrat de concession de la restauration scolaire et municipale
- Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2008/2009 dans un
établissement sous contrat avec l’Etat - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la
construction d’un aquario club sur le secteur des Rougeaux route de Laval - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les avenants pour les marchés relatifs à la
fourniture de services de télécommunication avec France Télécom, Neuf Cegetel et SFR - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « la fourniture de
carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile communal » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la déconstruction du
groupe scolaire Honoré de Balzac, de la loge du gardien et des ouvrages attenants
restructuration partielle du gymnase 7 lots - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’aménagement d’une
salle d’exposition, d’un village associatif, d’une médiathèque et d’un logement de gardien à la
Halle Nodet - Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour
la construction d’un stand de tir sur le secteur des Rougeaux route de Laval - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le présent avenant n°1 concernant les
travaux supplémentaires sur l’école maternelle Pierre & Marie Curie - Partenariat Forum « Développement Durable »
- Festival Montereau Confluences 2009 – Partenariat hors catégories
Partager cette page sur :