Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Décision Modificative-DM2 Budget Principal 2011- DM1 Budget annexe Résidence Belle Feuille
• Personnel Communal- Contrats d’assurance des risques statuaires
• Personnel Communal – Etablissement d’un Contrat à Durée Indéterminée pour le Directeur Général Adjoint chargé de la Sécurité et Renouvellement du contrat de chargé de mission au Service Communication
• Personnel Communal – Transformation de poste au conservatoire Gaston Litaize
• Subvention Festival 2011
• Convention pour le traitement par valorisation énergétique des Déchets Ménagers
• Marché de Noël 2011-Tarifs Exposants
• Résiliation de la Délégation de Service Public relative à la concession des Marchés Forains et des Fêtes Foraines
• Partenariat Tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux
• Contrat de Sous-Location SIRMOTOM/VILLE
• Village de Noël- Montants des participations des animations
• Téléthon 2011
• Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de transport
• Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’accord cadre- Travaux d’Impression
• Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
• Délégation de Service Public- Gestion globale du stationnement- Abandon de la Procédure pour motif d’intérêt général
• Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’achat et la maintenance d’une presse numérique
• Signature d’une convention d’Intervention Foncière avec l’EPFIF
• Instauration de la Taxe d’Aménagement communale : Fixation du taux et des exonérations facultatives.
• Marché n°813 – Location Longue durée des véhicule minibus immatriculés 508 ELF 77 et 509 ELF 77 – Demande de report de délai de réstitution
• Questions diverses