Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour

• Nomination d’un Secrétaire de Séance
• Remerciements
• Délégations de Pouvoirs
• Adoption de Procès-Verbaux
• Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIRMOTOM : Approbation du Conseil Municipal
• Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
• Effacement de créances de débiteurs faisant l’objet de procédures particulières
• Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses environs : SITCOME
• Rapport d’activité 2012 du Syndicat de la Région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères
• Rapport d’activité 2012 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation
• Rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
• Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif
• Compte rendu annuel à la collectivité 2012 SUD Développement
• Premiers investissements 2014
• Décision Modificative budget 2013
• Maintien des garanties d’emprunts accordées à CONFLUENCE HABITAT-Démolition d’un immeuble au 1, 3 et 5 Boulevard Voltaire
• Création d’un poste d’attaché à temps complet : Coordonnateur CLSPD, PAD et PAEJ
• Création d’un poste au Centre Social –Modification du tableau des effectifs
• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non-titulaires de remplacement sur des emplois permanents
• Délibération de principe  autorisant le recrutement d’agents non-titulaires pour faire face à une vacance temporaire sur des emplois permanents
• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
• Forum des Parents- Rémunération de la psychologue
• Renouvellement d’un poste d’attaché à temps complet – Directeur des Ressources Humaines et du Service Informatique
• Renouvellement du contrat d’Attaché Territorial de la Directrice de l’Equipe de Réussite Educative
• Création d’un poste d’attaché pour faire face au remplacement d’un agent non titulaire en congé
• Création d’un poste d’attaché à temps complet d’assistant de communication et multimédia
• Création d’un poste de rédacteur à temps complet, chargé du pilotage du CUCS et du CLS
• Convention concernant la Cartographie Interactive et Dynamique des Commerces (CIDO)
• Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
• Convention avec Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine et Marne pour la mise en place du prêt d’honneur « Cœur de Ville »
• Bons d’achat élèves méritants des lycées André Malraux et Flora Tristan
• 1 Place de cinéma offerte pour la journée de la femme du Samedi 8 mars 2014
• Tarifs atelier informatique pour l’année 2014 au Foyer Belle Feuille
• Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2014
• Tarifs des loyers au Foyer Belle Feuille pour l’année 2014
• Tarifs 2014 des repas servis à domicile en semaine
• Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2014
• Tarifs des repas proposés aux résidants du Foyer Belle Feuille pour l’année 2014
• Commémoration du Bicentenaire de la bataille de Montereau 15 et 16 février 2014 : Tarifs Commerçants et Exposants du Village Empire
• Billetterie à 5 €
• Festival Montereau Confluences 2014- Partenariats Entreprises
• Convention entre l’Agence Régionale d’Ile de France et la Ville de Montereau-Fault-Yonne
• Subventions annuelles 2014
• Convention de mise à disposition gratuite de la commune par la CC2F, de locaux sis 7, rue des Prés Rebours à Montereau-Fault-Yonne
• Avenants et contrats d’objectifs
• Convention de mise à disposition des vélos box entre la  Ville de Montereau et le SITCOME
• Règlement du tirage au sort du 12ème salon des associations 2014
• Règlement intérieur du complexe sportif municipal des Rougeaux
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Commune de Misy-sur-Yonne
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Communes de Saint-Germain-Laval et Laval-en-Brie
• Tarifs du Gala de catch du Vendredi 28 Février 201
• Patinoire Ville Haute 2014
• Cinéma Pour Tous 2013
• Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de la Forteresse
• Téléthon 2013
• Séjours Hiver 2014
• Fonds de Participation des Habitants (FPH)
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation du Centre Omnisports Jean ALLASEUR (COJA)
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la création d’un carrefour à feux croisement Route de Paris/Rue des Montegasses/ Chemin des Tuileries
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 4 relatif au marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs, de signalisation lumineuse tricolore
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée pour le marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la résidentialisation et la requalification de la Place du Général Bertrand
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la location longue durée de véhicules
• Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2013
• Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public de travaux pour la création d’une salle de danse- annexe du conservatoire en ville haute
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la création d’un équipement multisports Rue des Rougeaux
• Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er Janvier 2014
• Marché n° 1126 Lot 1- Relatif aux Contrôles périodiques annuels des installations et matériels des bâtiments communaux- Avenant n° 1
• Marché n° 1091 relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n° 2
• ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux : Cession à Messieurs KHIRI
• Dénomination de voirie : Place de la Légion d’honneur
• Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2014
• Rétrocession de la Rue du Gâtinais au profit de la Ville de Montereau
• Aménagement de la ZAE du Confluent : Rétrocession foncière au profit de la Ville des emprises (voirie Rue des Sècherons) détenues par la SEM SUD DEVELOPPEMENT
• Secteur Alembert : cession foncière à la société SUD DEVELOPPEMENT
• Site Natura 2000 « Carrière Saint Nicolas » : mission de suivi-animation du Document d’Objectifs (DOCOB)
• ZAC CARRE LANGEVIN : Cession à Confluence Habitat
• ZAC des Rougeaux : Cession à Confluence Habitat
• Patrimoine Communal : Conclusion d’un bail à construction avec l’Association Amicale Culturelle et Sportive des Portugais de Montereau

Procès Verbal du 09/12/2013