Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de pouvoirs
4. Adoption de procès-verbaux
5. Désignation des Délégués Suppléants au Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales
6. Taxe Locale sur la publicité extérieure (T. L.P.E.) – Tarifs au 1^er janvier 2024
7. Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la ville de Montereau-Fault-Yonne et la Communauté de Communes du Pays de Montereau
8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la maitrise d’œuvre pour la réalisation des espaces publics et voiries du nouveau projet de renouvellement urbain (NPRU)
9. Réaménagement du square Beaumarchais : acquisition à Confluence Habitat des parcelles cadastrales AH 48,15 et 118 situées 36 à 54 square Beaumarchais 77130 Montereau
10. Modification du règlement du dispositif « Chèque Champion »
11. Modification des tarifs de l’école multisports ainsi que des tarifs et du règlement intérieur des stages multisports
12. Modification du règlement intérieur relatif aux installations sportives communales (hors piscine et stand de tir)
13. Tarifs d’accès à la piscine des Rougeaux et du règlement intérieur
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge de Montereau
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Amis de la Danse du Conservatoire de Montereau
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Avenir et Réussite
17. Prix annuel du Concours d’Eloquence
18. Tarifs des produits conçus dans le cadre du dispositif « Bâches recyclées »
19. Dissolution du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses Environs (SITCOME)
20. Approbation de la convention de partenariat avec Ile-de-France Mobilités (IDFM) et approbation de la convention entre les communes signataires de la convention de partenariat

Questions orales éventuelles

Compte-rendu-sommaire-CM-du-09-06-2023-1.pdf

 

PV définitif CM du 09-06-2023