Séance du 9 novembre 2009
Ordre du jour
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Adoption des Procès-Verbaux
- Installation de deux Conseillers Municipaux suite à deux démissions
- Remplacement de deux Conseillères Municipales au sein de la 2ème et 4ème commission
- Remplacement d’une conseillère Municipale au sein du Jury de Concours
- Décision modificative budget 2009 – Budget principal – Budget annexe « Résidence Belle Feuille »
- Garantie d’emprunt à la société TROIS MOULINS HABITAT pour la résidentialisation de 79
logements « place des Boulains » à Montereau-Fault-Yonne - Décharge de responsabilité – Recours gracieux – Débet sur la régie de recette « Vacances Pour
Tous 2009 » - Personnel communal – Transformation de poste au conservatoire Gaston Litaize
- Personnel communal – Participation aux frais de transports publics hors Ile-de-France
- Stagiaires de l’enseignement – Gratification – Modalités et détermination des taux
- Personnel Communal Chèque emploi service universel préfinancé pour la garde d’enfant de
moins de 3 ans pour les agents communaux - Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste de Directeur Général Adjoint des
Services (emploi fonctionnel) ville de 20 à 40 000 habitants - Marché de Noël – Fixation des tarifs exposants
- Pneus endommagés rue des sécherons
- Véhicules endommagés – avenue de la Libération suite à la chute de branches
- ZAC d’Alembert – Choix de la procédure de mise en concurrence pour la concession
d’aménagement - Signature des conventions pour les interventions culturelles dans les écoles. Année scolaire
2009/2010 - Commerce centre ville – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Economie de
l’Industrie et de l’Emploi - Subvention exceptionnelle à l’association Sourds-Aveugles
- Prêts d’ordinateurs à domicile et convention d’encadrement
- Marché relatif à l’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude
sanitaire des bâtiments communaux - Reconstruction des vestiaires Métreau du stade Jean Bouin pour l’installation de bâtiment
modulaire – Demandes de subventions - Acquisition en VEFA d’un local à usage de bureaux à la société SODEARIF – Demandes de
subventions - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « restauration des deux portails occidentaux de la Collégiale Notre-Dame et Saint-Loup »
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de passation de marché pour
le « déménagement du Centre de Supervision Urbain de la ville avec migration de liens de
transport de flux vidéo ADSL en liaison radio privées » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « l’extension d’un
système de vidéosurveillance et déploiement d’un système de télésurveillance » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la
construction d’une tribune et vestaires au stade Chalmeau - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la
construction de vestiaires au stade Jean-Bouin - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative au
relogement de l’ABMS en bâtiment modulaire sur le site du Parc de la Gramine » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’organisation de « séjours
2010 pour les personnes de 60 ans et plus » 5 lots - Sollicitation de Monsieur le Préfet de Seine et Marne en vue de l’ouverture de l’enquête
préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et de l’enquête parcellaire de « l’opération Pajol »
(sise 17, rue du Général Pajol) en vue de procéder le cas échéant, par voie d’expropriation, aux
acquisitions nécessaires à la réalisation du projet - Anciens Abattoirs Boulevard Pasteur Cession à la Société GOTHAM
- Secteur Jules Ferry – Déclassement
- Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF
- ZAC Nodet – Constat de réalisation de la ZAC Suppression de la ZAC
- Comité Secret – Demande de rétrocession de concession
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