Montereau-Fault-Yonne

Lundi 18 mars 2024 à 20 h 00
MAIRIE – salle du Conseil
54 rue Jean Jaurès
77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

Ordre du iour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de Pouvoirs
4. Adoption de Procès-Verbaux
5. Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget Principal Ville de Montereau
6. Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
7. Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la
TVA
8. Affectation des résultats 2022 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
9. Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
10. Approbation du Compte Administratif 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
11. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2023 – Budget Principal Ville de Montereau
12. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2023 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
13. Affectation de l’excédent d’exploitation 2023 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la
T.V.A
14. Affectation de l’excédent d’exploitation 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
15. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2023
16. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2023
17. Rapport de situation sur l’égalité femmes-hommes 2023
18. Plan d’actions triennal 2024-2026 en matière d’égalité professionnelle femmes-hommes
19. Vote des taux d’imposition 2024
20. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget Principal Ville de Montereau
21. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
22. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la T.V.A
23. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
24. Tarifs municipaux
25. Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus
26. Modification du tableau des effectifs
27. Renouvellement de la convention relative à l’organisation des concours et des examens professionnels
par le Centre de Gestion de Seine-et-IVIarne pour 2024
28. Accord relatif à l’organisation du service minimum en cas de grève
29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n » 1 au contrat de concession de mobilier
urbain, de supports digitaux de l’information municipale et d’affiche publicitaire de la ville de
Montereau-Fault-Yonne
30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la
réalisation de travaux de réhabilitation de l’ancienne usine Bernier et réaffectation en centre des Arts
numériques de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
31. Rentrée des Associations 2024 – Attribution de récompenses pour la Cérémonie des Champions
32. Dispositif Aquapass : partenariat tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux des communes de
Cannes Ecluse, Noisy Rudignon, La Grande Paroisse, Saint-Germain-Laval, La Brosse Montceaux, Esmans,
Salins, Valence-en-Brie, Barbey, Montmachoux, La Tombe, Laval-en-Brie, Courcelles-en-Bassée,
Chatenay-sur-Seine
33. Subvention exceptionnelle à l’association Club 130
34. Contrat de ville 2024 – 2030
35. Brigade Cynophile de la Police Municipale
36. Approbation des horaires de l’éclairage public suite à la consultation citoyenne du 2 mars 2024, après
transformation des lampes SODIUM en LED
37. Ombrières photovottaïques sur le parking gare de Montereau : approbation du pacte d’associés et des
statuts – Modification de la délibération n » D_17_2024
38. Classement dans le domaine public communal du Chemin de la Fontaine des Rougeaux
39. Patrimoine communal : cession à l’euro symbolique de la parcelle Al 84 située 6 square Lamartine 77130
Montereau à Confluence Habitat
40. Création d’une chambre funéraire 4 route de Provins : avis du Conseil Municipal
41. Acquisition des parcelles cadastrales AL 290, 411, 419p, 422p, 425p, 426p, 428p, 430p, 471, 473, 475p,
476 et 479p à la SNCF Réseau pour l’aménagement d’une piste cyclable Route de Laval
42. Acquisition à la Société TECNOGRAVURA France d’un ensemble immobilier à usage industriel situé 3 rue
de la Maison Garnier 77130 MONTEREAU (Parc d’Entreprises des Ormeaux) en vue d’y installer une
école de production
Questions orales éventuelles

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Compte rendu sommaire

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Délibérations

D_57_2024 – Procédure de marché public relatif à la fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés

D_56_2024 – annexe

D_56_2024 – Acquisition à la société TECNOGRAVURA d’un ensemble immobilier à usage industriel

D_55_2024 – annexe

D_55_2024 – Acquisition des parcelles cadastrales à la SNCF pour l’aménagement d’une piste cyclable Route de Laval

D_54_2024 – Création d’une chambre funéraire 4 route de Provins

D_54_2024 – annexe

D_53_2024 – Cession à l’euro symbolique de la parcelle AI 84 – 6 squre Lamartine à Confluence Habitat

D_53_2024 – annexe

D_52_2024 – Classement dans le domaine public communal du Chemin de la Fontaine des Rougeaux

D_52_2024 – annexe

D_51_2024 – Ombrières photovoltaïques sur le parking gare de montereau – modification de la délib n° D_17_2024

D_51_2024 – annexe 2

D_51_2024 – annexe 1

D_50_2024 – Approbation des horaires d’éclairage public suite à la consultation citoyenne du 2 mars 2024

D_49_2024 – Brigade Cynophile de la Police Municipale

D_49_2024 – annexe

D_48_2024 – Contrat de ville 2024 – 2030

D_47_2024 – Subvention exceptionnelle à l’association Club 130

D_47_2024 – annexe

D_46_2024 – Dispositif Aquapass partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des rougeaux

D_46_2024 – annexe ville de Valence en Brie

D_46_2024 – annexe ville de Salins

D_46_2024 – annexe ville de Saint Germain Laval

D_46_2024 – annexe Ville de Noisy-Rudignon

D_46_2024 – annexe ville de Montmachoux

D_46_2024 – annexe ville de Laval en Brie

D_46_2024 – annexe ville de la Tombe

D_46_2024 – annexe ville de la Grande Paroisse

D_46_2024 – annexe ville de la Brosse Montceaux

D_46_2024 – annexe ville de Courcelles-en-Bassée

D_46_2024 – annexe Ville de Chatenay-sur-Seine

D_46_2024 – annexe Ville de Cannes Ecluse

D_46_2024 – annexe ville d’Esmans

D_46_2024 – annexe ville de Barbey

D_45_2024 – Rentrée des Associations 2024 – Attribution de récompenses pour la cérémonie des Champions

D_44_2024 – travaux de réhabilitation de l’ancienne Usine Bernier et réaffectation en centres des arts numériques

D_43_2024 – avenant n° 1 – contrat de concession mobilier urbain, supports digitaux, affiche publicitaire

D_42_2024 – annexe

D_42_2024 – Accord relatif à l’organisation du service minimum en cas de grève

D_41_2024 – Renouvellement convention relative à l’organisation des concours et examens professionnels

D_41_2024 – annexe

D_40_2024 – Modification du tableau des effectifs

D_40_2024 – annexe

D_39_2024 – Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus

D_38_2024 – Tarifs municipaux

D_38_2024 – annexe

D_37_2024 – annexe 1

D_37_2024 – Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille

D_36_2024 – Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe activités économiques assujetties à la TVA

D_35_2024 – Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé

D_34_2024 – annexe 1

D_34_2024 – Adoption du budget Primitif 2024 – Budget principal Ville de Montereau

D_33_2024 – Vote des taux d’imposition 2024

D_32_2024 – Plan d’actions triennal 2024-2026 en matière d’égalité femmes-hommes

D_32_2024 – annexe

D_31_2024 – Rapport de situation sur l’égalité femmes-hommes 2023

D_31_2024 – annexe

D_30_2024 – Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2023

D_30_2024 – annexe 1

D_29_2024 – Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2023

D_28_2024 – Affectation de l’excédent d’exploitation 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille

D_27_2024 – Affectation de l’excédent d’exploitation 2023 – Budget annexe activités économiques assujetties à la TVA

D_26_2024 – Affectation de l’excédent de fonctionnement 2023 – Budget annexe centre Municipal de Santé

D_25_2024 – Affectation de l’excédent de fonctionnement 2023 – Budget principal Ville de Montereau

D_24_2024 – Approbation du Compte Administratif 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille

D_24_2024 – annexe 2

D_24_2024 – annexe 1

D_23_2024 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille

D_23_2024 – annexe

D_22_2024 – Affectation des résultats 2022 – Budget annexe Résidence Belle Feuille

D_21_2024 -Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe activités économiques assujetties à la TVA

D_21_2024 – annexe 2

D_21_2024 – annexe 1

D_20_2024 – Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Centre Municipal de Santé

D_20_2024 – annexe 1

D_19_2024 – Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget Principal Ville de Montereau

D_19_2024 – annexe 3

D_19_2024 – annexe 2

D_19_2024 – annexe 1

PV définitif du 18 mars 2024