Montereau-Fault-Yonne

1 – Nomination d’un secrétaire de séance

2 – Remerciements

3 – Délégations de Pouvoirs

4 – Adoption de Procès-Verbaux

5 – Conseil d’Administration de la SEM Sud Développement – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal

6 – Vote des taux d’imposition 2019

7 – Approbation du Compte de gestion 2018 des Activités Artistiques présenté par Monsieur le Receveur Municipal

8 – Approbation du Compte de gestion 2018 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A. présenté par Monsieur le Receveur Municipal

9 – Approbation du Compte de gestion 2018 de la Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le Receveur Municipal

10 – Approbation du Compte de gestion 2018 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal

11 – Approbation du Compte Administratif 2018 – Activités Artistiques

12 – Approbation du Compte Administratif 2018 – Activités Economiques Assujetties à la T.V.A.

13 – Approbation du Compte Administratif 2018 – Résidence Belle Feuille

14 – Approbation du Compte Administratif 2018 – Ville de Montereau

15 – Affectation de l’excédent d’exploitation 2018 – Activités Artistiques

16 – Affectation de l’excédent d’exploitation 2018 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.

17 – Affectation de l’excédent d’exploitation 2018 – Résidence Belle Feuille

18 – Affectation de l’excédent de fonctionnement 2018 – Ville de Montereau

19 – Utilisation de la dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2018

20 – Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2018

21 – Adoption du Budget Primitif 2019 – Activités Artistiques

22 – Adoption du Budget Primitif 2019 – Activités économiques assujetties à la T.V.A.

23 – Adoption du Budget Primitif 2019 – Résidence Belle Feuille

24 – Adoption du Budget Primitif 2019 – Ville de Montereau

25 – Convention avec le Trésor Public sur les conditions de recouvrement des produits locaux

26 – Constitution d’une provision pour risque  contentieux – Société GAULTIER EVENTS « FRANCEVENEMENTS »

27 – Accueil et gratification des stagiaires de l’enseignement

28 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

29 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour la filière technique cadre d’emplois des ingénieurs

30 – Escale fluviale des deux Fleuves – Fixation des tarifs 2019

31 – Adhésion à La Seine en Partage et ses Affluents – Acquisition de la qualité de membre représentant

32 – Convention de mise à disposition de locaux

33 – Subvention exceptionnelle Association Magic Day

34 – Dispositif « Chèque Champion » –  Adaptation  règlement

35 – Attribution d’un « Chèque Champion »

36 – Dispositifs « 1 € Pour Tous » – Vacances Pour Tous – Cinéma Pour Tous

37 – Modification des règlements intérieurs des dispositifs à 1 € : Culture Pour Tous et Concerts Pour Tous

38 – Fonds de Participation des Habitants

39 – Adoption d’un nouveau règlement intérieur des médiathèques municipales

40 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL 2019) Demandes de subventions

41 – Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics

42 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché subséquent n°1 relatif à l’accord cadre pour la « fourniture et l’acheminement d’électricité pour les besoins de la commune »

43 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché subséquent n°2 relatif à l’accord cadre pour la « fourniture et l’acheminement d’électricité pour les besoins de la commune »

44 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché subséquent n°3 relatif à l’accord cadre pour la « fourniture et l’acheminement d’électricité pour les besoins de la commune »

45 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fourniture et à la pose d’abris voyageurs et de mobilier urbain au pôle gare

46 – Cession complémentaire au profit de Monsieur BEN RAHOU. Parcelle cadastrale AH 477p : angle avenue Molière / boulevard  Diderot

47 – Approbation du bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2018

48 – Exercice du Droit de Préemption Urbain : acquisition sur DIA de la parcelle cadastrale AZ 354 située 8 rue Victor Hugo

Compte rendu sommaire CM du 25-03-2019

PV définitif CM du 25 mars 2019