Montereau-Fault-Yonne

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Délégations de Pouvoirs
3. Adoption de Procès-Verbaux
4. Remplacement d’un représentant au sein du conseil d’administration du Lycée Polyvalent André
Malraux
5. Approbation du Compte Financier Unique 2022 – Budget Principal Ville de Montereau
6. Approbation du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
7. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
8. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la T.V.A
9. Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
10. Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la T.V.A
11. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2022 – Budget Principal Ville de Montereau
12. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2022 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
13. Affectation de l’excédent d’exploitation 2022 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la
T.V.A
14. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2022
15. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2022
16. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes
17. Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus
18. Vote des taux d’imposition 2023
19. Adoption du Budget Primitif 2023 – Budget principal Ville de Montereau
20. Adoption du Budget Primitif 2023 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
21. Adoption du Budget Primitif 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
22. Adoption du Budget Primitif 2023 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la T.V.A
23. Modification du tableau des effectifs
24. Prime de mois : modalités de calcul et d’application
25. Renouvellement de la convention relative à l’organisation des concours et des examens professionnels
par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
26. Avenant n »! au Contrat d’Aménagement Régional
27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif aux services
de location de matériel de sonorisation, de lumière et de vidéo pour les manifestations et animations de
la Ville de Montereau-Fault-Yonne
28. Tarifs des séjours intelligents
29. Carte IMAGINE’R : montant de la participation municipale 2023/2024
30. Dispositif Aquapass : partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux des communes de
Cannes-Ecluse, Noisy Rudignon, La Grande Paroisse, Saint Germain Laval, La Brosse Montceaux, Esmans,
Salins, Valence en Brie, Barbey, Montmachoux, la Tombe, Laval en Brie
31. Subvention de fonctionnement – Association Turc Football Club de Montereau (TFCM)
32. Subvention de fonctionnement – Amicale des Anciens Marins et Marins Anciens Combattants
33. Fête des associations 2023 – cérémonie des Champions
34. Tarifs des actes pratiqués par les professionnels de santé au P0M3 de Surville et POMBde la Faiencerle
35. Cession foncière au profit de la commune de Varennes-sur-Seine
36. Patrimoine communal : cession de la parcelle cadastrale AL 884p située 10 rue de Champ Mort à la SCI
BNMS Immo
37. Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrale AL 292p à Monsieur Michel CRETTE pour
l’aménagement d’une piste cyclable Route de Laval
38. Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrale AL 204p à Monsieur Denis MONGNET et
Madame Antonia ESCUDERO pour l’aménagement d’une piste cyclable Route de Laval
39. Demande de modification des statuts du SITCOME SIYONNE
Questions orales éventuelles

 compte rendu sommaire CM du 27.03.2023