Séance du lundi 29 janvier

Ordre du jour

1. Nomination d’un secrétaire de séance

2. Remerciements

3. Délégations de pouvoirs

4. Adoption de procès-verbaux

5. Modification de la composition de l’AGORA

6. Rapport d’Orientations Budgétaires 2024

7. Avis de la commune de Montereau-Fault-Yonne sur la demande de modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Transports de Montereau et ses Environs (SITCOME)

8. Rapport Annuel 2022 — SCIC ARL Campus Numérique de Montereau

9. Modification du tableau des effectifs

10. Renouvellement de la convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion de Seine-et-Marne

11. Adhésion de la ville au socle commun de prestations assurées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour 2024

12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif aux services de location de matériels de sonorisation, de lumière et de vidéo pour les manifestations et les animations de la ville dans le cadre d’un groupement de commande avec la SPL « Montereau, Porte de Paris »

13. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de réhabilitation d’un terrain de football et de rugby gazonné en terrain de football et de rugby synthétique au stade Jean Bouin de la ville de Montereau-Fault-Yonne

14. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’organisation des repas lors des animations festives de fin d’année pour les personnes de 60 ans et plus de la ville de Montereau-Fault-Yonne

15. Dispositif Chèque Champion -Attribution d’une aide à l’association Montereau Natation

16. Ecole de la 2ème Chance de Seine-et-Marne (E2C77) : Adoption de la création de l’association et approbation des statuts17. Prix du Concours d’Eloquence 2024

18. Convention de délégation de gestion de l’organisation du salon des Vins et de la Gastronomie à partir de 2024

19. Convention de délégation de gestion des box à vélos sur le territoire de la commune de Montereau-Fault­Yonne

20. Box à vélos situés sur le territoire de Montereau -Fixation des tarifs de location à compter du 1 e, février 2024

21. Ombrières photovoltaïques sur le parking gare de Montereau : approbation du pacte d’associés et des statuts
Questions orales éventuelles


Les délibérations

D_18_2024 – Modification de secteurs scolaires

D_18_2024 – Annexe

D_17_2024 – Ombrières photovoltaïques sur le parking gare de Montereau approbation du pacte d’associés et des statuts

D_17_2024 – Annexe 2

D_17_2024 – Annexe 1

D_16_2024 – Box à vélos situés sur le territoire de Montereau – Fixation des tarifs de location à compter du 1er février 2024

D_15_2024 – Convention de délégation de gestion des box à vélos sur le territoire de la commune

D_15_2024 – Annexe

D_14_2024 – Convention de délégation de gestion de l’organisation du salon des Vins et de la Gastronomie à patir de 2024

D_14_2024 – Annexe

D_13_2024 – Prix du Concours d’Eloquence 2024

D_12_2024 – Ecole 2ème Chance de Seine-et-Marne Adoption de la création de l’association et approbation des statuts

D_12_2024 – Annexe

D_11_2024 – Dispositif Chèque Champion – Attribution d’un aide à l’Association Montereau Natation

D_10_2024 – Procédure de marché public relatif à l’organisation des repas lors des animations de fin d’année pour les personnes de 60 ans et plus

D_09_2024 – Procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de réhabilitation d’un terrain de football et de rugby gazonné en terrain synthétique

D_08_2024 – Procédure de marché public relatif aux services de location de matériels de sonorisation, de lumière et de video pour les manifestations & les animations

D_07_2024 – Annexe

D_07_2024 – Adhésion de la ville au socle commun de prestations assurées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour 2024

D_06_2024 – Renouvellement de la convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion de Seine-et-Marne

D_06_2024 – Annexe

D_05_2024 – Annexe

D_05_2024 – Modification du tableau des effectifs

D_04_2024 – Rapport Annuel 2022 SCIC ARL Campus Numérique de Montereau

D_04_2024 – Annexe

D_03_2024 – Avis de la commune sur la demande de modification des statuts du SITCOME

D_03_2024 – Annexe

D_02_2024 – Rapport Orientations Budgetaire

D_02_2024 – Annexe

D_01_2024 – AGORA

 

PV definitif CM du 29-01-2024