Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de Pouvoirs
4. Adoption de Procès-Verbaux
5. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget Principal Ville de Montereau
6. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
7. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la TVA
8. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
9. Approbation du Compte Administratif 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
10. Affectation du résultat 2024 – Budget Principal Ville de Montereau
11. Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
12. Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la T.V.A
13. Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
14. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2024
15. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France 2024
16. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes 2024
17. Vote des taux d’imposition 2025
18. Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus
19. Adoption du Budget Primitif 2025 – Budget principal Ville de Montereau
20. Adoption du Budget Primitif 2025 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
21. Adoption du Budget Primitif 2025 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la T.V.A
22. Adoption du Budget Primitif 2025 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
23. Garantie d’emprunt à l’OPH du Pays de Montereau – Confluence Habitat pour le financement de l’opération acquisition en VEFA de 16 logements situés au 39 rue de Varennes à Montereau
24. Modification du tableau des effectifs
25. Plan de formation 2025-2027
26. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation des travaux de réhabilitation énergétique de l’école élémentaire de la Poterie
28. Dénomination de la « Halle Bernier » et autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de cet équipement de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer les procédures de marché public relatif à l’aménagement de la place Bosson
30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer la maîtrise d’œuvre et les travaux d’aménagement des berges de Seine et d’Yonne
31. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux d’aménagement des espaces publics dans le cadre du NPRU sur le secteur Beaumarchais de la ville de Montereau-Fault-Yonne
32. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la location de structures gonflables pour enfants pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
33. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion des marchés forains de la Ville de Montereau-fault-Yonne
34. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’organisation de séjours 2026 pour les personnes de 60 ans et plus de la ville de Montereau-Fault-Yonne
35. Règlement du Prix concours annuel photo de Montereau
36. Modification des règlements de fonctionnement et du projet d’établissement des crèches municipales, ludothèque et Relais Petite Enfance
37. Adoption de la grille tarifaire du Majestic pour la programmation de la saison culturelle 2025-2026
38. Rentrée des Associations 2025 – Cérémonie des Champions
39. Dispositif « Chèque Champion »
40. Subvention exceptionnelle à l’association Amitié Franco-Indienne du Sud de l’Ile-de-France (AFISIF)
41. Subvention exceptionnelle à l’association Franco-Tunisienne de Montereau (AFTM)
42. Subvention de fonctionnement à l’association ARABESQUE
43. Dispositif Aquapass : partenariat tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux des communes de : Cannes-Ecluse, Noisy Rudignon, La Grande Paroisse, Saint-Germain-Laval, La Brosse Montceaux, Esmans, Salins, Valence-en-Brie, Barbey, Montmachoux, La Tombe, Laval-en-Brie, Courcelles-en-Bassée, Chatenay-sur-Seine, Misy-sur-Yonne
44. Acquisition d’une licence IV
45. Dispositifs d’accompagnement à la création et l’installation de nouveaux commerces
46. Dénomination du restaurant scolaire 2 rue du Clos Dion 77130 Montereau
47. Dénomination de l’aire de Loisirs 10 rue des Dames 77130 Montereau
48. Dénomination du terrain synthétique stade Jean Bouin rue Guy Boniface 77130 Montereau
49. Dénomination du terrain synthétique rue Gilbert LEVY 77130 Montereau
50. Dénomination de l’aire de jeux avenue de la Liberté 77130 Montereau
51. Dénomination du parc à chiens 33 chemin de halage de l’Yonne 77130 Montereau
52. Dénomination de la parcelle AR 211
53. Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : débat complémentaire sur l’évolution de l’axe 1 du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
54. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – enquête publique HAROPA PORTS PARIS : communication au Conseil Municipal
55. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – enquête publique sur la demande d’autorisation pluriannuelle des prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole sur la nappe de Champigny : communication au Conseil Municipal
56. Construction du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau : acquisition amiable aux consorts PORCHEZ de la parcelle AC 154 située lieudit « La Folie » à Montereau
57. Construction du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau – acquisition amiable à la SCI MALI des parcelles AC 256, 161, 162 et 163 situées lieudit « La Folie » à Montereau
58. Acquisition de parcelles cadastrales à SNCF Réseau pour l’aménagement d’une piste cyclable Route de Laval à Montereau : modificatif à la délibération du Conseil Municipal n° D_55_2024 du 18 mars 2024